Le présent document spécifie les exigences pour deux types de tuyaux et flexibles en thermoplastique multicouches (non vulcanisés) utilisés pour le dépotage de gaz pétrolier liquide et de gaz naturel liquéfié. Il est applicable aux tuyaux de diamètre intérieur entre 25 mm et 250 mm, pour pression de service entre 10,5 bar et 25 bar et température d'utilisation entre -196 °C et +45 °C. Il définit la classification, les dimensions, les matériaux et la construction des tuyaux ; les exigences de performances et les essais permettant de les vérifier, ainsi que le marquage des tuyaux et flexibles.

Le présent document s'applique aux regards fabriqués à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP) et aux boîtes de branchement et d'inspection, fabriquées à partir de plastiques thermodurcissables renforcés de verre (PRV) à base de résine de polyester (UP), destinées à être installées avec un fil d'eau (cunette) situé à une profondeur n'excédant pas 2 m. Ces produits sont destinés à être utilisés dans des réseaux de branchements ou d'assainissement gravitaire ou occasionnellement sous une pression inférieure ou égale à 1 bar.

Le présent document spécifie les exigences minimales relatives aux matériaux, au calcul, à la construction, aux procédures d'exécution ainsi qu'aux essais et examens lors de la fabrication des bouteilles soudées transportables et rechargeables en aluminium pour gaz de pétrole liquéfié (GPL) d'une capacité en eau comprise entre 0,5 l et 150 l inclus, et exposées à la température ambiante.

Le présent document s'applique aux aciers moulés utilisés dans des appareils à pression soumis à la réglementation. Il définit les compositions chimiques et les caractéristiques mécaniques des nuances retenues pour les différentes conditions d'utilisation.

Le présent document définit les prescriptions relatives aux tuiles et accessoires en béton destinés aux toitures avec pente et aux bardages. Les tuiles et accessoires en béton peuvent être pourvus de revêtements de surface et de composants en béton assemblés par collage. Des informations sur les caractéristiques de surface sont données en Annexe A. Des informations sur les performances des assemblages pour toiture et bardage sont données en Annexe B.

Le présent document spécifie la composition, les caractéristiques et les tolérances de dimensions et de formes des tubes ronds sans soudure en cuivre et alliages de cuivre pour usages généraux fournis dans une plage de diamètre extérieur de 3 mm à 450 mm compris, et d'épaisseur de paroi de 0,3 mm à 20 mm compris. Les modes opératoires d'échantillonnage et les méthodes d'essai pour la vérification de la conformité aux exigences du présent document sont également spécifiés.

Le présent document énonce des recommandations permettant de s'assurer que les fabricants de machines fournissent les informations adéquates relatives à l'isolation vibratoire de leurs machines et que les utilisateurs donnent aux fournisseurs des informations suffisantes sur leurs applications, de manière à choisir et concevoir de façon optimale l'isolation vibratoire. Il vient à l'appui des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).