Le présent document définit les caractéristiques, les propriétés et la classification du verre à couche employé dans le bâtiment.

Le présent document définit les principaux termes utilisés pour les dispositifs de retenue routiers des véhicules et des piétons pour sa compréhension et son interprétation par chacun. Il a pour objet de faciliter la compréhension et l'interprétation des autres parties de la norme. Il définit enfin les dispositions générales des méthodes d'essai, notamment les spécifications concernant le site d'essai et les véhicules d'essai.

Le présent document définit les spécifications pour les séparateurs de liquides légers à installer ou à construire sur place sur des conduites véhiculant des eaux usées excluant les eaux vannes et ménagères : définitions, dimensions, classes, exigences de durabilité - d'étanchéité - de construction - de résistance mécanique - de fonctionnement, marquage, maîtrise de la qualité, exploitation - entretien.

Le présent document donne les caractéristiques des pompes à chaleur géothermiques de type sol/eau, avec compresseur entraîné par moteur électrique, utilisées pour le chauffage et/ou la réfrigération des locaux. Il fixe les conditions et méthodes d'essai et spécifie également les exigences de fonctionnement. Dans une annexe informative, le présent document donne la description du bain d'eau glycolée.

Le présent document (toutes les parties) couvre les exigences relatives aux vitrages isolants. Les usages prévus des vitrages isolants sont principalement les installations dans des fenêtres, des portes, des façades?rideaux, des vitrages extérieurs collés, des toitures et des cloisons.

Le présent document s'applique au traitement des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE). Il sera complété par exemple par des normes couvrant des équipements spécifiques. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive n° 2012/19/UE du 04/07/12 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE).

Le présent document décrit le mode d'établissement des paramètres d'entrée relatifs à l'ambiance intérieure (ambiance thermique, qualité de l'air intérieur, ventilation, éclairage et acoustique) pour la conception des systèmes du bâtiment et les calculs de la performance énergétique. Il propose différents critères de conception sans pour autant prescrire de méthode de conception. Toutes les explications permettant d'assurer sa compréhension, utilisation et adaptation correcte sont données dans le FD CEN/TR 16798-2:2019 publié conjointement. Pour le lien entre la réglementation nationale et le présent document, voir l'avant-propos national.

Le présent document définit les exigences pour la manutention, le transport, l'entreposage, le tri et le traitement des DEEE des appareils domestiques en fin de vie contenant des fluorocarbures volatils et/ou des hydrocarbures volatils. Ce document s'applique uniquement aux DEEE des appareils domestiques qui utilisent un fluide de transfert de chaleur autre que l'eau, par ex. pour les réfrigérateurs, les congélateurs, les sécheuses à pompe à chaleur, les déshumidificateurs et les climatisations portables. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive DEEE n° 2002/96/CE du 27/01/2003.

Le présent document modifie les paragraphes suivants : le Paragraphe 5.5 sur les fuites de fumées, l'Article 9 sur le marquage, l'Annexe B sur l'essai de fiabilité et de temps de réponse et l'Annexe ZA (Exemple d'informations de marquage CE).

Le présent document spécifie les flux de transport et de programme pour les trains binaires multiplexés audio et vidéo dits "MPEG2". Le flux de programme est analogue a celui prescrit pour la norme "MPEG1 ". Le flux de transport, par contre, combine plusieurs flux de programme ayant des bases de temps différentes pour former un flux unique. Ce document est conçu pour convenir à des environnements soumis à des erreurs notables.