Le présent document définit les règles d'installation et de maintenance des colonnes d'incendie sèche et en charge.

Le présent document spécifie des définitions et indique des principes de construction, des exigence et des recommandations concernant le fonctionnement de dispositifs à UV destinés à être utilisés avec les installations d'eau potable à l'intérieur des bâtiments, dans le but de conditionner l'eau destinée à la consommation humaine. Le présent document fournit également des méthodes d'essai permettant de contrôler l'efficacité de ces dispositifs à UV.

Le présent document spécifie les caractéristiques des granulats élaborés à partir de matériaux naturels, artificiels ou de recyclage pour les matériaux traités aux liants hydrauliques et matériaux non traités utilisés dans les travaux de génie civil et la construction des chaussées.

Le présent document fixe les exigences performancielles et décrit les méthodes d'essais relatives aux caillebotis en béton pour bétail.

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

Le présent document spécifie les prescriptions particulières de sécurité relatives aux systèmes et composants fixes de manutention pneumatique des produits en vrac, déplacés en continu ou en discontinu. Il concerne des équipements tels que les systèmes de transport simple par aspiration, à plusieurs points de déchargement, mixte par aspiration et par refoulement, ou les systèmes en circuit fermé. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive "Machines" 2006/42/CE.

Le présent document spécifie les prescriptions de sécurité concernant la conception, la construction, le fonctionnement, le réglage, l'installation, le nettoyage et l'entretien des machines de tannerie à refendre et des tondeuses à ruban. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZA) et 2006/42/CE (voir Annexe ZB).

Le présent document spécifie les exigences concernant les Garanties d'Origine de l'électricité issue de toutes les sources d'énergie. Il établira la terminologie et les définitions pertinentes, les exigences portant sur l'enregistrement, l'émission, le transfert et l'annulation en conformité avec les Directives relatives aux sources renouvelables, à la promotion de la cogénération et au marché intérieur de l'électricité. Il couvrira également les méthodes de mesurage et les modes opératoires des audits.

Le présent document définit le processus d'homologation à suivre pour les véhicules qui sont exploités dans les trains capables de générer des forces longitudinales de compression élevées et susceptibles, en raison de leur conception, de dérailler à cause de ces forces. Il ne s'applique qu'aux types de wagons de marchandises équipés d'extrémités normalisées.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la sécurité, à la construction et au fonctionnement des dispositifs thermoélectriques de surveillance de flamme, commandés par un thermocouple et destinés à être utilisés avec des brûleurs à gaz ou des appareils à gaz. Il est applicable pour des pressions amont maximales inférieures ou égales à 500 kPa (5 bar) et des dimensions nominales de raccordement inférieures ou égales à DN 50. Les thermocouples et les équipements alimentés par une énergie auxiliaire n'entrent pas dans le champ d'application de ce document.