Le présent document détermine les caractéristiques pour les baignoires avec système de brassage d'eau destinées à être installées à l'intérieur des bâtiments pour des usages domestiques et pour l'hygiène personnelle conformément aux instructions du fabricant.

Le présent document spécifie les prescriptions relatives à la construction et à la performance des urinoirs muraux en céramique sanitaire émaillée ou en acier inoxydable utilisés pour l'hygiène personnelle ainsi que les méthodes d'essai correspondantes.

Le présent document spécifie les exigences de performance que doivent respecter les stores intérieurs équipant les bâtiments. Il traite également des risques significatifs liés aux machines relatifs aux opérations de fabrication, transport, installation, utilisation et de maintenance des stores intérieurs.

Le présent document spécifie les critères de conception des installations de chauffage à eau des bâtiments, dont la température maximale de service ne dépasse pas 105 °C. Dans le cas de systèmes de chauffage pouvant fonctionner au-dessus de 105 °C, l'exigence de sécurité peut faire intervenir d'autres aspects que ceux présentés en 4.6. Pour ces systèmes, les autres articles du présent document restent valables.

Le présent document s'applique aux aciers moulés utilisés dans des appareils à pression soumis à la réglementation. Il définit les compositions chimiques et les caractéristiques mécaniques des nuances retenues pour les différentes conditions d'utilisation.

Le présent document recense les phénomènes dangereux pour chaque type de machines à cylindres alternatifs utilisées en tannerie pour la transformation des peaux. Il définit les prescriptions de sécurité à respecter lors de leur conception et de leur fabrication, pour leur permettre de répondre aux exigences essentielles de la Directive 2006/42/CE concernant la "Sécurité des machines" applicable aux machines à cylindres alternatifs utilisées en tannerie.

Le présent document spécifie une méthode de caractérisation du comportement dynamique de la structure d'une voie, relativement à sa contribution au rayonnement sonore associée au bruit de roulement. Cette méthode est applicable pour évaluer les performances de sections de voies de référence pour le mesurage du bruit des véhicules ferroviaires dans le cadre d'essais d'homologation. Cependant, la méthode n'est pas applicable pour caractériser le comportement vibratoire de voies sur des structures porteuses comme les ponts ou les remblais.

Le présent document traite des prescriptions techniques destinées à réduire au minimum les phénomènes dangereux pouvant survenir pendant l'utilisation ou l'entretien des équipements de stockage des produits en vrac qu'il s'agisse de silos, soutes, réservoirs et trémies.

Le présent document spécifie les prescriptions particulières de sécurité relatives aux systèmes et composants fixes de manutention pneumatique des produits en vrac, déplacés en continu ou en discontinu. Il concerne des équipements tels que les systèmes de transport simple par aspiration, à plusieurs points de déchargement, mixte par aspiration et par refoulement, ou les systèmes en circuit fermé. Le présent document donne les moyens de se conformer aux exigences de la Directive "Machines" 2006/42/CE.