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NF EN ISO/IEC 13818-1
Norme Annulée norme d'application obligatoire
Technologies de l'information - Codage générique des images animées et des informations sonores associées - Partie 1 : systèmes.

Le présent document spécifie les flux de transport et de programme pour les trains binaires multiplexés audio et vidéo dits "MPEG2". Le flux de programme est analogue a celui prescrit pour la norme "MPEG1 ". Le flux de transport, par contre, combine plusieurs flux de programme ayant des bases de temps différentes pour former un flux unique. Ce document est conçu pour convenir à des environnements soumis à des erreurs notables.

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NF U02-052-1

NF U02-052-1

décembre 2003
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Tracteurs enjambeurs - Stabilité sur pente et protection en cas de renversement - Partie 1 : stabilité - Méthodes de calcul

Le présent document définit différentes méthodes de calcul applicables à un tracteur enjambeur muni de ses équipements pour évaluer, sans avoir recours à des essais destructifs, les conditions dans lesquelles il est réputé stable, dans le but d'assurer la protection des opérateurs de tracteurs enjambeurs.

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NF X31-620-1

NF X31-620-1

décembre 2021
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualité du sol - Prestations de services relatives aux sites et sols pollués - Partie 1 : exigences générales

Le présent document fixe les exigences générales dans le domaine de la gestion de sites et sols pollués auxquelles un prestataire doit satisfaire. Le présent document s'applique à la gestion des pollutions chimiques. La gestion des pollutions par des substances radioactives, par des agents pathogènes ou infectieux ou par l'amiante est couverte par des réglementations ou des normes spécifiques. Dans le cas des pollutions mixtes, le présent document s'applique uniquement à la gestion des pollutions chimiques en intégrant les contraintes liées aux autres types de pollution. De même, la gestion des engins pyrotechniques est exclue du champ d'application du présent document.

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NF U42-003-1

NF U42-003-1

novembre 1990
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) pour pulvérisation foliaire. Partie 1 : oligo-éléments sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) - Dénominations et spécifications.

La présente norme traite des engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) pour pulvérisation foliaire. Elle sera complétée par une deuxième partie consacrée aux oligo-éléments sous forme de combinaison(s) organique(s) qui fera l'objet d'une norme NF U 42-003-2.

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NF C18-505-1

NF C18-505-1

mai 2017
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Travaux sous tension sur les installations électriques basse tension - Mesures de prévention mises en œuvre - Partie 1 : prescriptions générales

Le présent document définit les prescriptions générales applicables à l'ensemble des TRAVAUX SOUS TENSION (TST) en basse tension sur les INSTALLATIONS ELECTRIQUES.

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NF EN 12101-1/A1

NF EN 12101-1/A1

juin 2006
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Systèmes pour le contrôle des fumées et de la chaleur - Partie 1 : spécifications relatives aux écrans de cantonnement de fumée

Le présent document modifie les paragraphes suivants : le Paragraphe 5.5 sur les fuites de fumées, l'Article 9 sur le marquage, l'Annexe B sur l'essai de fiabilité et de temps de réponse et l'Annexe ZA (Exemple d'informations de marquage CE).

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NF EN 50574-1

NF EN 50574-1

avril 2013
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Exigences de collecte, logistique et traitement pour la fin de vie des appareils domestiques contenant des fluorocarbures volatils ou des hydrocarbures volatils

Le présent document définit les exigences pour la manutention, le transport, l'entreposage, le tri et le traitement des DEEE des appareils domestiques en fin de vie contenant des fluorocarbures volatils et/ou des hydrocarbures volatils. Ce document s'applique uniquement aux DEEE des appareils domestiques qui utilisent un fluide de transfert de chaleur autre que l'eau, par ex. pour les réfrigérateurs, les congélateurs, les sécheuses à pompe à chaleur, les déshumidificateurs et les climatisations portables. Le présent document entre dans le champ d'application de la Directive DEEE n° 2002/96/CE du 27/01/2003.

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NF X30-503-1

NF X30-503-1

février 2016
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Déchets d'activités de soins - Réduction des risques microbiologiques et mécaniques des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés par les appareils de prétraitement par désinfection - Partie 1 : spécifications et essais

Le présent document spécifie les exigences applicables aux appareils de prétraitement par désinfection, pour l'obtention de l'attestation de conformité prévu à l'Article R1335-8 du code de la santé publique.

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NF U42-002-1

NF U42-002-1

novembre 1990
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Engrais - Engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s) destinés à être apportés au sol - Partie 1 : oligo-élément(s) sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) - Dénominations et spécifications.

La présente norme traite des engrais à teneur(s) déclarée(s) en oligo-élément(s)sous forme de combinaison(s) chimique(s) exclusivement minérale(s) destinés à être apportés directement au sol. Elle sera complétée par une deuxième partie consacrée aux oligo-éléments sous forme de combinaison(s) organique(s) qui fera l'objet d'une norme NF U 42-002-2.

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NF U42-001-1/A1

NF U42-001-1/A1

août 2019
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Engrais - Dénominations et spécifications - Partie 1 : engrais minéraux - Amendement 1 : sels d'ammonium obtenus par lavage de gaz par acide

Le présent amendement complète la norme homologuée NF U 42-001-1, d'octobre 2011 qui ne prévoit pas la mise sur le marché de solutions d'ammonium obtenues dans le cadre de la réutilisation de produits et de l'économie circulaire. Il permettra cet usage en autorisant l'utilisation en tant qu'engrais minéraux des solutions de sulfate, des solutions de nitrate d'ammonium et solutions de phosphate d'ammonium.

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