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NF K12-040

NF K12-040

mars 2001
Norme En vigueur
Banque - Valeurs mobilières - Identifiant nominatif

Le présent document définit l'attribution et l'utilisation de l'identifiant nominatif pour tout propriétaire d'instruments financiers dont le compte est inscrit chez l'émetteur (ou son mandataire).

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NF K12-175

NF K12-175

mai 2010
Norme En vigueur
Listes de dépôt au centralisateur des formulaires de vote pré-assemblée et autres demandes de participation aux assemblées générales et récapitulation de ces listes

Le présent document définit les modèles de bordereaux utilisés par les intermédiaires financiers pour transmettre à l'émetteur, ou à son mandataire, les formulaires de vote par correspondance ou par procuration décrits dans la norme NF K 12-164.

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NF K12-020

NF K12-020

juillet 1993
Norme En vigueur
Banque - Bons de caisse et bons à terme

Le présent document a pour objet de fixer les caractéristiques essentielles des deux titres appelés "Bons de caisse" et "Bons à terme", qui sont émis par les établissements bancaires et certains autres organismes ou sociétés.

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NF P98-040

NF P98-040

novembre 1994
Norme En vigueur
Bornes pavillonnaires de distribution pour le réseau des télécommunications - Spécifications et méthodes d'essai.

Le présent document définit les fonctions que doivent remplir les bornes pavillonnaires. Il fixe leurs spécifications (géométrie, aspect, masse, caractéristiques mécaniques), les essais propres à les déterminer et le marquage permettant de les identifier.

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NF K12-500

NF K12-500

octobre 2008
Norme En vigueur
Banque - Valeurs mobilières - Ordre de mouvement d'instrument financier non admis aux opérations d'un dépositaire central

Le présent document fixe les caractéristiques de l'ordre de mouvement d'instruments financiers non admis aux opérations d'un dépositaire central.

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NF V03-040

NF V03-040

octobre 1993
Norme En vigueur
Produits agricoles et alimentaires - Détermination de la cellulose brute - Méthode générale.

Le présent document décrit une méthode conventionnelle de détermination de la cellulose brute dans les produits agricoles et produits alimentaires (notamment aliments pour animaux). Dans le cadre de la coopération entre l'AFNOR et la Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF), la norme NF V 03-040 de février 1977 a été entièrement remaniée par la commission n° 7 "Aliments des Animaux" de la Commission Générale d'Unification des Méthodes d'Analyses (CGd'UMA) de la DGCCRF ; laquelle s'est appuyée sur les travaux de Bureau Interprofessionnel d'Études Analytiques (BIPÉA).

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NF T90-040

NF T90-040

septembre 1986
Norme En vigueur
Essais des eaux - Dosage des ions sulfates - Méthode néphélométrique

La présente norme s'adresse aux laboratoires intéressés par une méthode d'analyse rapide des ions sulfates dans des eaux limpides et non colorées. Elle est complémentaire de la norme française homologuée NF T 90-009 qui décrit une méthode gravimétrique applicable à la plupart des types d'eaux.

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NF L19-040

NF L19-040

novembre 1993
Norme En vigueur
Aéronautique et espace - Matériaux alvéolaires à cellules tubulaires hexagonales en tissu de verre orienté à + ou - 45 degrés imprégné de résine phénolique - Norme de produit.

La présente norme précise les exigences applicables aux matériaux alvéolaires à cellules tubulaires (M.A.C.T.) hexagonales, communément appelés nids d'abeilles, en tissu de fibres de verre orientées à plus ou moins 45° imprégné de résine phénolique.

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NF B54-040

NF B54-040

décembre 2018
Norme En vigueur
Lames de platelages extérieurs en bois - Caractéristiques

Le présent document définit et spécifie les caractéristiques pertinentes, ainsi que les méthodes d'évaluations appropriées, pour déterminer les caractéristiques des lames en bois massif utilisées en platelages extérieurs.

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NF L22-040

NF L22-040

décembre 1956
Norme En vigueur
Boulonnerie aéronautique - Tolérances d'exécution - Filetage SIm

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