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NF P99-450

NF P99-450

octobre 1993
Norme Annulée
Appareils de contrôle du stationnement - Horodateurs : caractéristiques fonctionnelles et techniques

Le présent document définit les caractéristiques fonctionnelles et techniques auxquelles doivent répondre les horodateurs afin d'offrir les garanties nécessaires et suffisantes pour les personnes amenées à les utiliser.

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NF P99-100

NF P99-100

juin 1990
Norme Annulée
Régulation de trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Caractéristiques des sécurités fonctionnelles d'usage

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NF P99-502

NF P99-502

octobre 2004
Norme Annulée
Billettique appliquée aux transports - Système français de numérotation et procédure d'enregistrement pour les autorités organisatrices de transport public

Le présent document a pour objet de définir un système de numérotation à vocation nationale permettant d'identifier les autorités organisatrices de transport public. Ce numéro peut être utilisé à chaque fois que l'autorité organisatrice de transport public a besoin de s'identifier pour ses applications billettiques et monétiques.

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NF P99-255

NF P99-255

octobre 2009
Norme Annulée
Télématique de la circulation et du transport routier - Esafety - Exigences opérationnelles des services d'appel d'urgence de fournisseurs privés

Le présent document spécifie les exigences fonctionnelles et techniques des systèmes pouvant transmettre un appel d'urgence automatique d'un véhicule, vers les services de secours publics en transitant par un opérateur. Il définit les exigences que doivent remplir les opérateurs de ce service et les exigences des systèmes embarqués.

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ISO 254:2011

ISO 254:2011

novembre 2011
Norme internationale En vigueur
Transmissions par courroies - Poulies - Qualité, état de surface et équilibrage

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NF P99-405-1

NF P99-405-1

mars 2018
Norme En vigueur
Billettique appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour la billettique (INTERCODE) - Partie 1 : codification des éléments et structures de données

INTERCODE définit les règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques dans une application transport. Le présent document constitue la première partie d'INTERCODE et il décrit les éléments de données et leur organisation en structures logiques.

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NF P99-306-1

NF P99-306-1

octobre 2006
Norme En vigueur
Données routières - Élaboration, stockage, diffusion - Unités de détection et détecteurs de véhicules mono-couloirs à Radar Doppler-Fizeau - Partie 1 : caractéristiques

Le présent document définit les caractéristiques physiques et électriques des équipements à Radar Doppler-Fizeau servant à détecter les véhicules terrestres en circulation.

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NF P99-405-3

NF P99-405-3

septembre 2021
Norme En vigueur
Billettique appliquée aux transports - Règles de codage et d'interopérabilité pour la billettique (INTERCODE) - Partie 3 : logement des données dans les conteneurs classiques

INTERCODE définit les règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques dans une application transport. Le présent document constitue la troisième partie d'INTERCODE et il décrit le logement des structures de données dans les conteneurs classiques (c'est-à-dire les conteneurs historiques, leurs émulations et les conteneurs apparentés).

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SAE J 254

SAE J 254

juin 2011
Norme En vigueur
Instrumentation and Techniques for Exhaust Gas Emissions measurement

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P99-612

P99-612

juillet 1992
Norme Annulée
Mobilier urbain d'ambiance et de propreté - Conteneurs de collecte sélective du verre usage, à levage vers le haut, non déplaçables en service - Spécifications techniques et essais.

La présente norme a pour objet de fixer les spécifications techniques des conteneurs de collecte sélective du verre usagé, à levage vers le haut et les essais auxquels ils doivent satisfaire.

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