Le présent document définit les fonctionnalités des contrôleurs de carrefours à feux ; il traite des modes de fonctionnement et du vocabulaire. En annexe sont fournies les caractéristiques fonctionnelles électriques des entrées/sorties tout ou rien, précédemment traitées par la norme NF P 99-110.

Le présent document pose un cadre technique pour la gestion de services dans les territoires (collectivités territoriales, universités...) , avec des objets portables (cartes, mobiles, ...) sous forme d'une Application Multiservices Citoyenne (AMC) basée sur le standard Calypso.

Le présent document a pour objet de définir un certain nombre de listes de valeurs nécessaires à la gestion de l'interopérabilité des applications billettiques et monétiques. Il précise également le mode de gestion de ces listes.

Le présent document décrit la manière d'inscrire et d'utiliser des données transport sur un billet sans contact. Compte tenu de la taille mémoire dont dispose un billet sans contact, le présent document est conçu pour y héberger un seul contrat de transport (qui peut être un abonnement, un carnet de titres, un nombre de jetons de transport, un titre unitaire, etc.). Le billet sans contact contient alors les données nécessaires à l'identification du type de billet et du réseau d'acceptation, les données décrivant le contrat et son utilisation - qu'elles soient inscrites lors de la distribution ou lors de l'usage, ainsi que des données de gestion du type de billet.

Le présent document définit les règles particulières d'utilisation du LCR (le Langage de Commande Routier) pour le contrôle et la commande des Unités de Mesures et de Traitement de données météorologiques routières. Il définit également tous les éléments d'interfaçage nécessaires à la compatibilité entre ces équipements.

Le présent document définit les caractéristiques géométriques et optiques auxquelles doivent répondre les Postes d'Appel d'Urgence (PAU) pour être identifiés sans ambiguïté par les usagers du réseau routier.

Le présent document définit les règles et conditions que doivent remplir les opérations de maintenance (organisation, suivi et surveillance, maintenance corrective et préventive) concernant les mobiliers urbains dont le détail figure dans l'Article 2. Il précise les conditions générales de sécurité, d'usage et de durabilité auxquelles doivent répondre les mobiliers urbains et ceci depuis la fin de leur implantation jusqu'au début de leur dépose ainsi que la manière dont les opérations sont enregistrées (traçabilité).

Le présent document définit les règles particulières d'utilisation du LCR (le Langage de Commande Routier) pour le contrôle et la commande des caméras. Il définit également tous les éléments d'interfaçage nécessaires à la compatibilité entre ces équipements.

Le présent document définit les règles particulières d'utilisation du LCR (le Langage de Commande Routier) pour le contrôle et la commande des panneaux à messages variables. Il définit également tous éléments d'interfaçages nécessaires à la compatibilité entre ces équipements.