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M82-301

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avril 1981
Document de référence En vigueur
Conditions techniques applicables au matériel électrique - Plaques de signalisation de sécurité.

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NF P99-105

NF P99-105

février 2019
Norme En vigueur
Régulation du trafic routier - Contrôleurs de carrefours à feux - Caractéristiques fonctionnelles

Le présent document définit les fonctionnalités des contrôleurs de carrefours à feux ; il traite des modes de fonctionnement et du vocabulaire. En annexe sont fournies les caractéristiques fonctionnelles électriques des entrées/sorties tout ou rien, précédemment traitées par la norme NF P 99-110.

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NF P99-508

NF P99-508

octobre 2020
Norme En vigueur
Services de Vie Quotidienne - Application Multiservices Citoyenne - AMC

Le présent document pose un cadre technique pour la gestion de services dans les territoires (collectivités territoriales, universités...) , avec des objets portables (cartes, mobiles, ...) sous forme d'une Application Multiservices Citoyenne (AMC) basée sur le standard Calypso.

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NF P99-502

NF P99-502

mars 2020
Norme En vigueur
Billettique appliquée aux transports - Codification billettique française

Le présent document a pour objet de définir un certain nombre de listes de valeurs nécessaires à la gestion de l'interopérabilité des applications billettiques et monétiques. Il précise également le mode de gestion de ces listes.

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NF P99-410

NF P99-410

mai 2014
Norme En vigueur
Billettique appliquée aux transports - Règles d'interopérabilité pour la codification des données billettiques - Billets sans contact (INTERTIC)

Le présent document décrit la manière d'inscrire et d'utiliser des données transport sur un billet sans contact. Compte tenu de la taille mémoire dont dispose un billet sans contact, le présent document est conçu pour y héberger un seul contrat de transport (qui peut être un abonnement, un carnet de titres, un nombre de jetons de transport, un titre unitaire, etc.). Le billet sans contact contient alors les données nécessaires à l'identification du type de billet et du réseau d'acceptation, les données décrivant le contrat et son utilisation - qu'elles soient inscrites lors de la distribution ou lors de l'usage, ainsi que des données de gestion du type de billet.

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NF P99-346

NF P99-346

octobre 2006
Norme En vigueur
Information et exploitation routières - Langage de commande routier - Application aux unités de mesure et de traitement des données météorologiques routières

Le présent document définit les règles particulières d'utilisation du LCR (le Langage de Commande Routier) pour le contrôle et la commande des Unités de Mesures et de Traitement de données météorologiques routières. Il définit également tous les éléments d'interfaçage nécessaires à la compatibilité entre ces équipements.

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NF P99-251

NF P99-251

mai 2014
Norme En vigueur
Équipements de la route - Réseaux d'appel d'urgence (RAU) - Aspect et dimensions des postes d'appel d'urgence (PAU)

Le présent document définit les caractéristiques géométriques et optiques auxquelles doivent répondre les Postes d'Appel d'Urgence (PAU) pour être identifiés sans ambiguïté par les usagers du réseau routier.

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NF P99-650

NF P99-650

juin 2013
Norme En vigueur
Mobilier urbain d'ambiance et de propreté - Maintenance du mobilier urbain d'ambiance et de propreté - Organisation et suivi de la maintenance

Le présent document définit les règles et conditions que doivent remplir les opérations de maintenance (organisation, suivi et surveillance, maintenance corrective et préventive) concernant les mobiliers urbains dont le détail figure dans l'Article 2. Il précise les conditions générales de sécurité, d'usage et de durabilité auxquelles doivent répondre les mobiliers urbains et ceci depuis la fin de leur implantation jusqu'au début de leur dépose ainsi que la manière dont les opérations sont enregistrées (traçabilité).

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NF P99-342

NF P99-342

juin 2001
Norme En vigueur
Information et exploitation routières - Langage de commande routier - Application au contrôle/commande des caméras

Le présent document définit les règles particulières d'utilisation du LCR (le Langage de Commande Routier) pour le contrôle et la commande des caméras. Il définit également tous les éléments d'interfaçage nécessaires à la compatibilité entre ces équipements.

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NF P99-341

NF P99-341

juin 2001
Norme En vigueur
Information et exploitation routières - Langage de commande routier - Application au contrôle/commande de panneaux à messages variables

Le présent document définit les règles particulières d'utilisation du LCR (le Langage de Commande Routier) pour le contrôle et la commande des panneaux à messages variables. Il définit également tous éléments d'interfaçages nécessaires à la compatibilité entre ces équipements.

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