Le présent document définit les exigences auxquelles doivent répondre les organisations mettant à la disposition du public une activité de saut à l'élastique. Il définit notamment : les exigences administratives, de gestion et de suivi de cette activité ; la qualité de l'organisation du site ainsi que le nombre, les taches et les qualifications du personnel habilité à encadrer l'activité ; les exigences techniques de sécurité.

Le présent document définit les exigences auxquelles doivent répondre les organisations mettant à la disposition du public une activité de saut à l'élastique.

Le présent document s'applique aux sacs en plastique et en papier utilisés par les producteurs visés à l'article R1335-2 du Code de la Santé Publique pour collecter les déchets d'activités de soins mous à risques infectieux (DASRI mous) , non perforants, non contendants. Il ne s'applique pas aux emballages de déchets d'activités de soins liquides à risques infectieux (DASRI liquides) ou potentiellement liquides.

Le présent document s'applique aux buts destinés à être utilisés à des fins d'activité sportive, éducative ou de loisirs, quel que soit leur lieu d'implantation ou leur mode d'installation, dans le cadre d'une utilisation prévisible et raisonnable de ces équipements. Il décrit les modalités de contrôle sur site, donne des recommandations pour le contrôle des buts adaptés (couramment appelés "mini-buts") et traite des périodicités applicables à ces contrôles.

Le présent document spécifie les exigences relatives à la fonction et à la sécurité des points de fixation de matériel sportif pour les installations intérieures et extérieures.

Ce document constitue l'une des méthodes d'essais utilisée pour définir les caractéristiques de réaction au feu des matériaux de bâtiment.

Le présent document définit les spécifications relatives au balisage, la signalisation et l'information des pratiquants sur les pistes de ski alpin.

Le présent document définit les exigences de sécurité minimales et les méthodes d'essai sur les déclenchements des systèmes de sécurité de la pratique du kite.

Le présent document définit les spécifications relatives au balisage, la signalisation et l'information des pratiquants sur les pistes de ski de fond.

Le présent document décrit une méthode de détermination de la sensibilité au choc d'une substance explosive, grâce à un mouton de choc de 30 kg tombant verticalement sur la substance disposée en couche mince sur une enclume. On détermine les hauteurs limites de chute pour lesquelles il ne se produit pas de réaction violente avec propagation et pas de réaction à l'impact.