Le présent document précise les procédures de nettoyage et de désinfection des surfaces, des sols et des mobiliers, les processus et les procédures de recyclage de l'air ainsi que la classification des deux zones à risques au sein du cabinet dentaire.

Le présent document a pour objet de décrire une méthode de mesure de l'isolation thermique d'un sac de couchage et la méthode de détermination des températures d'utilisation. Il s'applique à tous les types de sac de couchage pour adulte, quels que soient la forme (présence ou absence de capuche, etc.) et le garnissage (duvet ou synthétique). Le présent document ne s'applique pas aux sacs de couchage pour enfants et aux articles de literie tels que couette, couverture.

Ce fascicule de documentation, composé de deux parties, est la version française du mémorandum M-IT-02 et de son supplément établis par le CEN/CENELEC/ETSI/ITSTC. Il fournit un schéma en forme d'arborescence et la description sommaire des normes fonctionnelles à élaborer, ainsi que le programme de travail pour les différentes phases de leur mise en chantier, décidées en accord avec la CCE.

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, le stockage et la restitution de documents électroniques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci.

Le présent document fait partie d'une série de quatre normes traitant des moyens d'accès permanents d'installations industrielles. Il fixe les critères de choix de ces moyens d'accès.

Le présent document fournit un ensemble de spécifications concernant les mesures techniques et organisationnelles à mettre en oeuvre pour l'enregistrement, l'archivage, la consultation et la communication de documents numériques afin d'assurer la conservation et l'intégrité de ceux-ci. Il facilite les opérations de recherche, d'exploitation et de communication d'informations.

Le présent document s'inscrit dans un ensemble de normes de méthodes d'analyses en santé animale. Il décrit une technique de recherche par immunodiffusion en gélose dans le sérum des infections à orthomyxovirus aviaires de type A. Parmi celles-ci, l'influenza aviaire hautement pathogène doit être obligatoirement déclarée. La Directive 92/40/CEE établit des mesures communautaires de lutte contre cette maladie. Le présent document s'appuie sur les annexes techniques de cette Directive.

Le présent document s'applique aux systèmes informatisés utilisant des disques optiques de type WORM pour la production, le stockage et la restitution des documents électroniques. Il en spécifie les principes de conception et les procédures d'exploitation en vue d'assurer l'intégrité et la fidélité des documents restitués par rapport aux documents d'origine.

Le présent document définit les règles à respecter sur le matériel roulant ferroviaire pour la pose et la fixation des conducteurs et câbles électriques.