Le présent document décrit une méthode d'organisation de la prise en charge du patient dans les services de Médecine Physique et de Réadaptation (MPR) visant l'insertion familiale, sociale, scolaire, professionnelle. Cette méthode, la Démarche Précoce d'Insertion (DPI), est un processus de soins. Elle est fondée sur l'accompagnement du patient dans l'élaboration progressive de son projet de réinsertion ; prépare sa mise en oeuvre dés la phase active de soin ; implique la coordination des actions au sein d'une équipe inter-disciplinaire de manière systématique, précoce, personnalisée et globale ; renforce la mission des structures de MPR à travers un continuum de prise en charge. La DPI évite une rupture dans le parcours de la personne et contribue à la prévention du risque de désinsertion. Il ne remplace pas l'accord AC S 99-136, de septembre 2003.

Le présent document décrit les conditions de mesurage de la concentration en uranium dans l'eau par spectrométrie de masse avec plasma couplé par induction.

Le système Decca Navigator permet de fixer la position précise des navires avec une portée de plus de 250 milles de la station émettrice Maître. Le présent document a été essentiellement rédigé pour les constructeurs de récepteurs Decca ainsi que pour les laboratoires chargés des essais de conformité de ces matériels. Ce système intervient dans la sauvegarde de la vie en mer en contribuant à éviter collisions et naufrages. Les récepteurs Decca étant construits et utilisés dans le monde entier, leur normalisation internationale s'imposait afin d'assurer leur bon fonctionnement.

Le présent document décrit la méthodologie d'identification de critères de qualité et d'indicateurs internes des établissements de santé publics et privés pour mieux répondre aux exigences de l'ANAES, notamment en matière d'évaluation.

Le présent document présente des recommandations et des conseils pour construire et maîtriser un système documentaire dans des établissements de santé.

La présente norme a pour objet de déterminer, d'une façon conventionnelle à titre de contrôle, la teneur en liant actif d'un mélange granulaire constitué de ciment et de charges minérales additionnées ou non d'adjuvants.

Le présent document définit une méthode de définition et de mesure du service de transport de voyageurs. Il définit les familles de critères qualité, orientés vers le service rendu au voyageur.

La présente norme expérimentale a pour principal objet la mise en oeuvre d'une approche qualité de service dans l'exploitation du transport public de voyageurs.

Cette norme fixe les prescriptions d'aptitude à l'emploi et les essais correspondants auxquels doivent satisfaire les blocs autonomes d'éclairage de sécurité à lampes à incandescence pour bâtiments d'habitation.