Le présent document décrit un mode opératoire de détermination de la sensibilité par choc des matières explosives, grâce au mouton de choc BAM. Par variation de l'énergie du choc, on estime la valeur de l'énergie qui correspond à la probabilité de réaction de 50 %. Plus cette valeur est faible, plus la matière est sensible au choc.

Le présent document décrit un mode opératoire de détermination de la sensibilité par choc d'une substance explosive, grâce au mouton de choc BAM. Par variation de l'énergie du choc, on estime la valeur de l'énergie qui correspond à la probabilité de réaction de 50 %. Plus cette valeur est faible, plus la matière est sensible au choc.

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

Le présent document s'adresse aux concepteurs, aux constructeurs et aux utilisateurs de tribunes démontables. Il porte sur les spécifications relatives à la solidité de ces équipements ainsi que sur les méthodes d'essai pour évaluer leurs performances.

Le présent document définit le classement des manches d'outils en bois en fonction des essences et de la qualité des bois utilisés pour leur fabrication et de leur niveau de finition.

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique réalisé à l'occasion de la vente d'un bien immobilier à usage d'habitation (application de l'Arrêté du 24 août 2010 modifiant l'Arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz). Il précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateur de diagnostic, distributeur de gaz et donneur d'ordre) ainsi que les éléments à faire figurer dans le rapport de visite. Le diagnostic a pour objet d'établir un état de l'installation intérieure de gaz afin d'évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes, de rendre opérante une clause d'exonération de la garantie du vice caché, en application de l'Article 17 de la loi n° 2003-08 du 3 janvier 2003 modifié par l'ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005. En aucun cas, il ne s'agit d'un contrôle de conformité de l'installation vis-à-vis de la réglementation en vigueur.

Le présent document définit les termes relatifs aux géomembranes. Il regroupe des termes originaux spécifiques aux géomembranes et des termes normalisés ou connus par ailleurs adaptés au domaine des géomembranes.

Le présent document s'applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.