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NF U43-500

NF U43-500

septembre 2006
Norme En vigueur
Bonnes pratiques d'application des produits phytosanitaires et biocides - Maîtrise des applications de produits phytosanitaires et biocides par un prestataire de services

Le présent document définit les exigences relatives à la maîtrise des applications de produits antiparasitaires et biocides par un prestataire de services, lorsque ce dernier doit démontrer son aptitude à fournir un service conforme aux exigences des clients et aux exigences réglementaires applicables.

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NF M88-500

NF M88-500

septembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Montage et entretien des véhicules au GPL carburant - Engagements de services

Le présent document spécifie les engagements de service des prestataires dans le domaine du montage et entretien des véhicules au GPL carburant.

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NF P90-500

NF P90-500

juillet 1995
Norme Annulée norme d'application obligatoire
Tribunes - Tribunes démontables - Matériaux - Exigences de solidité - Essais - Dossiers types.

Le présent document s'adresse aux concepteurs, aux constructeurs et aux utilisateurs de tribunes démontables. Il porte sur les spécifications relatives à la solidité de ces équipements ainsi que sur les méthodes d'essai pour évaluer leurs performances.

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NF B32-500

NF B32-500

juin 1980
Norme Annulée norme d'application obligatoire
Verres de sécurité pour vitrages. Généralités. Terminologie

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NF U43-501

NF U43-501

juin 2011
Norme En vigueur
Bonnes pratiques d'application des produits phytosanitaires et biocides - Conditions générales d'organisation des audits tierce-partie sur la base du référentiel NF U 43-500

Le présent document définit les règles d'organisation du processus d'audit et de certification par des organismes certificateurs, des prestataires de service en application de produits phytosanitaires et biocides réalisés sur la base des exigences de la norme NF U 43-500.

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NF B54-500

NF B54-500

décembre 2018
Norme En vigueur
Bois - Manches d'outils - Classement qualitatif

Le présent document définit le classement des manches d'outils en bois en fonction des essences et de la qualité des bois utilisés pour leur fabrication et de leur niveau de finition.

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NF C79-500

NF C79-500

octobre 1980
Norme En vigueur
Appareils électriques de grandes cuisines - Règles générales de sécurité (changement de statut de NF C 79-500, août 1978, ENR.).

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NF P45-500

NF P45-500

janvier 2013
Norme En vigueur
Installations de gaz situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation - État des installations intérieures de gaz - Diagnostic

Le présent document a pour objet de définir le contenu, la méthodologie et les modalités de réalisation du diagnostic de sécurité des installations intérieures de gaz à usage domestique réalisé à l'occasion de la vente d'un bien immobilier à usage d'habitation (application de l'Arrêté du 24 août 2010 modifiant l'Arrêté du 6 avril 2007 définissant le modèle et la méthode de réalisation de l'état de l'installation intérieure de gaz). Il précise le rôle des différents acteurs concernés (opérateur de diagnostic, distributeur de gaz et donneur d'ordre) ainsi que les éléments à faire figurer dans le rapport de visite. Le diagnostic a pour objet d'établir un état de l'installation intérieure de gaz afin d'évaluer les risques pouvant compromettre la sécurité des personnes, de rendre opérante une clause d'exonération de la garantie du vice caché, en application de l'Article 17 de la loi n° 2003-08 du 3 janvier 2003 modifié par l'ordonnance n° 2005-655 du 8 juin 2005. En aucun cas, il ne s'agit d'un contrôle de conformité de l'installation vis-à-vis de la réglementation en vigueur.

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NF P84-500

NF P84-500

avril 2013
Norme En vigueur
Géomembranes - Dictionnaire des termes relatifs aux géomembranes

Le présent document définit les termes relatifs aux géomembranes. Il regroupe des termes originaux spécifiques aux géomembranes et des termes normalisés ou connus par ailleurs adaptés au domaine des géomembranes.

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NF S55-500

NF S55-500

novembre 2003
Norme En vigueur
Service de location de matériels de bricolage ou de jardinage - Définition du service

Le présent document s'applique à la location de matériels de bricolage ou de jardinage par des professionnels à des particuliers.

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