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FD X07-007

FD X07-007

décembre 2005
Fascicule de documentation En vigueur
Métrologie - Guide d'application de la norme NF EN ISO 10012 "Systèmes de management de la mesure - Exigences pour les processus et les équipements de mesure" - Conception, développement, maîtrise et amélioration des processus de mesure ou d'essai

Le présent document définit les principes pour le développement des processus de mesure, leur surveillance et leur maîtrise en cours d'exploitation, ainsi que leur amélioration continue. Il ne traite pas de la gestion des équipements de mesure ni de leur confirmation métrologique qui sont largement développées dans la norme NF EN ISO 10012 et les fascicules de documentation complémentaires. Le présent document doit aider l'entreprise à mieux maîtriser ses processus de conception, de fabrication et de maintenance en connaissant les performances exactes de ses processus de mesure, leurs limites d'emploi et leurs comportements dans le temps. Cette connaissance contribue à apprécier et à maîtriser les risques inhérents à l'activité de l'entreprise.

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AC D40-007

AC D40-007

avril 2009
Accord En vigueur
Matériel de restauration collective - Conteneurs isothermes - Règles générales de conception et de construction pour assurer l'hygiène à l'utilisation

Le présent document concerne les conteneurs isothermes utilisés en alimentation collective. Il spécifie les exigences de conception et de construction, permettant de faciliter le nettoyage et la désinfection. Il fixe les performances minimales des matériels en définissant les conditions de vérification de ces performances. Il aide à la rédaction de la notice d'utilisation.

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FD Z84-007

FD Z84-007

février 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Spécification d'agrément pour les matériels destinés à la transmission de données, la télécommande ou la télémesure par voie radioélectrique, fonctionnant dans la bande 26,960 MHz à 27,280 MHz, et soit fonctionnant entre stations radioélectriques privées soit entrant dans la catégorie des appareils de plein droit

Le présent document reproduit intégralement les spécifications d'agrément SP/DRG/R.RS/7 et 8 de la DGPT d'août 1992. Il définit les caractéristiques minimales auxquelles doivent satisfaire les matériels de transmission de données, télécommande ou télémesure fonctionnant soit par des fréquences comprises entre 26,960 et 27,280 MHz et utilisés entre stations radioélectriques privés et qui découlent de la Recommandation CEPT T/R 20-03 (spécification SP/DRG/ R.RS/7), soit pour des appareils fonctionnant sur les mêmes bandes de fréquence dont l'utilisation est autorisée de plein droit et qui bénéficient des procédures d'agrément et qui ne peuvent fonctionner en émission permanente (spécification SP/DRG/R.RS/8).

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FD P16-007

FD P16-007

juin 2016
Fascicule de documentation En vigueur
Installation d'assainissement non collectif - Infiltration des eaux usées traitées

Le présent document fournit des lignes directrices pour l'infiltration des eaux usées traitées en sortie de dispositifs d'assainissement non collectif. Il définit les cas où l'infiltration de ces eaux dans le sol est possible, en tenant compte de la spécificité de la parcelle et de son usage.

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FD V01-001

FD V01-001

juin 2000
Fascicule de documentation Annulée
Hygiène des produits alimentaires - Document méthodologique pour l'élaboration des guides de bonnes pratiques d'hygiène

Le présent document établit un cadre méthodologique pour l'élaboration des guides de bonnes pratiques d'hygiène d'application volontaire tels que préconisés dans la Directive 93/43/CEE du Conseil relative à l'hygiène des denrées alimentaires et sur la base de l'Avis "Avis aux professionnels de l'alimentation relatif à l'élaboration de guides de bonnes pratiques hygiéniques" publié au JORF du 24 novembre 1993.

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FD V01-014

FD V01-014

mai 2009
Fascicule de documentation Annulée
Sécurité des aliments - Recommandations sur les éléments utiles pour la détermination de la durée de vie microbiologique des aliments

Le présent document définit les éléments utilisables pour déterminer la durée de vie microbiologique pour un aliment.

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NF C01-007

NF C01-007

octobre 1957
Norme Annulée
Vocabulaire électrotechnique. Groupe 07. Électronique

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FD Z81-007

FD Z81-007

mai 1996
Fascicule de documentation En vigueur
Spécification technique B 11-20 à - Postes téléphoniques sans cordon - CT0.

Le présent document reproduit intégralement la spécification d'agrément SP/DGPT/B 11-20 A. Il précise les exigences minimales que doivent respecter les appareils téléphoniques à modulation analogique, destinés à échanger des communications téléphoniques sur un réseau de télécommunications ouvert au public, en utilisant une liaison radioélectrique.

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NF C01-007/AM1

NF C01-007/AM1

août 1978
Norme Annulée
Additif 1 à la norme NF C01-007 d'octobre 1957.

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J95-007

J95-007

décembre 1991
Norme Annulée
Navires de plaisance - Insubmersibilité

La présente norme expérimentale définit les exigences nécessaires à l'appellation "insubmersible" des navires de plaisance d'une longueur de coque inférieure à 24 m.

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