Le présent document a pour objet de définir : les spécifications minimales relatives aux : poissons et à leurs préparations ; ingrédients ; milieux de couverture ; taux de remplissage des récipients et quantité minimale de poissons ; produits finis ; auxquelles doivent répondre les conserves appertisées de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber japonicus, Scomber colias) ; les dénominations de ventes établies en fonction : de la présentation du poisson (entier, filets) ; des milieux de couverture.

Le présent document définit, pour les conserves de thon, les boîtages, leur capacité usuelle, la masse nette minimale et la masse de poisson, au-delà de la réglementation communautaire.

Le présent document traite de l'essai de cisaillement rectiligne alterné à la boite. Il définit les paramètres mesurés et spécifie les caractéristiques de l'appareillage. Il fixe le mode opératoire de l'essai, fournit la méthode de détermination des différents paramètres et précise les résultats à présenter.

La présente norme fait partie d'un ensemble de normes, applicables pour effectuer les examens et vérifier les critères microbiologiques des aliments pour l'alimentation humaine ou animale, utilisables tout autant par les producteurs pour la mise en application d'une politique de qualité, que par les organismes de contrôle pour la protection du consommateur. Cet ensemble de normes se compose de directives générales et de méthodes d'application spécifiques et complémentaires pour le contrôle microbiologique des produits. La présente norme traite plus particulièrement du contrôle microbiologique des eaux conchylicoles et des coquillages marins vivants.

Le présent document décrit l'ensemble des bonnes pratiques pour élever des animaux aquatiques tout en respectant l'environnement, les animaux et les différents acteurs nécessaires à cette production et distribution. Il s'applique aux animaux aquatiques destinés au marché ornemental d'eau douce ou d'eau de mer à l'exception des mammifères, des oiseaux et des reptiles. Il s'adresse à l'ensemble des professionnels de la filière qui ont un contact physique avec ces derniers, à l'exclusion de ceux qui n'en ont pas.

Le présent document décrit l'ensemble des bonnes pratiques pour la production et la distribution de végétaux aquatiques de qualité tout en respectant l'environnement et les différents acteurs humains nécessaires à cette production de qualité. Il s'applique aux végétaux aquatiques (plantes palustres, plantes d'aquariums, micro-algues et macro-algues ornementales). Il n'est pas destiné en tant que tel aux intermédiaires et utilisateurs de végétaux aquatiques tels que les animaleries, les particuliers ou les laboratoires de recherche. Les distributeurs de végétaux aquatiques pourront utiliser ce référentiel de bonnes pratiques pour mettre en avant la qualité des produits.

Le présent document définit les caractéristiques fonctionnelles nécessaires aux échanges de données en mode série entre un contrôle de carrefour à feux et un système externe de régulation.