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NF X50-088/A1

NF X50-088/A1

novembre 2016
Norme En vigueur
Normalisation et activités connexes - Activité des bureaux de normalisation - Principes, exigences et indicateurs - Amendement 1

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NF X50-088

NF X50-088

décembre 2009
Norme En vigueur
Normalisation et activités connexes - Activité des bureaux de normalisation - Principes, exigences et indicateurs

Dans le cadre du système français de normalisation, les bureaux de normalisation abritent les commissions dans lesquelles sont préparées les normes françaises ainsi que les positions françaises dans les travaux européens et internationaux. Le présent document explicite les principes qui guident le travail normatif et les exigences que doivent respecter les bureaux de normalisation. Il définit des indicateurs de leur activité. Une première partie précise ce que sont les principes qui régissent le travail normatif indépendance, impartialité, transparence, ouverture et concertation, consensus, pertinence, cohérence et efficacité, travail en réseau. Une deuxième partie décrit les exigences qui s'appliquent aux bureaux de normalisation en matière d'organisation, de gouvernance, de conduite des processus induits par les travaux normatifs. Cette deuxième partie précise les règles de conduite que les bureaux de normalisation doivent faire respecter aux personnes impliquées dans les travaux normatifs. Une troisième partie fixe des enregistrements et des indicateurs d'activité représentatifs du fonctionnement des bureaux de normalisation et de leur contribution à l'efficacité du processus normatif. Le présent document s'applique aux bureaux de normalisation comme à AFNOR dans l'exercice du rôle de bureau de normalisation tel que décrit dans le paragraphe 3.1.

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NF X50-088 COMPIL 1

NF X50-088 COMPIL 1

novembre 2016
Norme En vigueur
Normalisation et activités connexes - Activité des bureaux de normalisation - Principes, exigences et indicateurs - Texte compilé de la norme NF X50-088 de décembre 2009 et de son amendement 1 de novembre 2016

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NF S31-088

NF S31-088

octobre 1996
Norme Annulée norme d'application obligatoire
Acoustique - Mesurage du bruit du au trafic ferroviaire en vue de sa caractérisation

Le présent document s'applique à la caractérisation et au mesurage du bruit de trafic ferroviaire et a pour but de préciser une méthode pour la détermination de la contribution sonore d'origine ferroviaire. Les méthodes décrites contribuent : à la réalisation de dossier d'impact dans le cas de modification ou de création d'une infrastructure ferroviaire ; au contrôle d'objectif quantifié, notamment celui imposé par la réglementation.

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NF E52-088

NF E52-088

mai 1981
Norme Annulée norme d'application obligatoire
Grues hydrauliques auxiliaires - Règles générales de sécurité

La présente norme s'applique à tous les bras hydrauliques en montage fixe ou amovible sur véhicule : - ayant un moment au plus égal à 147 kN . m, - et ayant une portée supérieure ou égale à 3 m.

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NF S31-088

NF S31-088

juillet 2014
Norme En vigueur
Acoustique - Caractérisation et mesurage du bruit dû au trafic ferroviaire

Le présent document s'applique à la caractérisation et au mesurage du bruit de trafic ferroviaire et a pour but de préciser une méthode pour la détermination de la contribution sonore d'origine ferroviaire. Les méthodes décrites contribuent : - à la réalisation d'une étude d'impact acoustique dans le cas de modifications d'une infrastructure ferroviaire ; - à la vérification du respect d'un objectif quantifié, notamment celui imposé par la réglementation. Elles peuvent également être utilisées pour le suivi acoustique en continu d'un site par un système d'observation.

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M88-088

M88-088

octobre 1974
Norme Annulée
Véhicules citernes routiers - Transport des liquides des classes III A, IV A et V n'appartenant pas à la catégorie des hydrocarbures - Étanchéité et protection

La présente norme concerne exclusivement l'étanchéité et la protection des organes et accessoires équipant les citernes routières, à réservoir non compartimenté, métalliques destinées au transport des produits chimiques des classes III a, IV a et V définies par le Règlement de Transport de Matières Dangereuses (R.T.M.D.) Elle ne concerne pas les citernes de même type affectées exclusivement au transport des hydrocarbures de la classe III a. Elle ne s'applique pas davantage aux réservoirs en matières plastiques.

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NF H35-088

NF H35-088

juillet 1991
Norme En vigueur
Industries de l'embouteillage - Bague à vis verre - Flaconnage - Dépression de filet.

La présente norme fixe les caractéristiques d'usinage des moules de trois types de bagues en verre pour flacons destinés à la pharmacie et à la parfumerie.

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NF A06-088

NF A06-088

janvier 1966
Norme Annulée
Analyse chimique des minerais de manganèse - Dosages spectrophotométrique et gravimétrique du nickel

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NF J17-088

NF J17-088

octobre 1975
Norme Annulée
Constructions et industries navales. Peintures marines. Essai d'immersion dans une eau de cale synthétique.

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