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XP D90-300-2

XP D90-300-2

décembre 2021
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux e-liquides

Le présent document spécifie les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques rechargeables et jetables.

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XP D90-300-2

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mars 2015
Fascicule de documentation Annulée
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes e-liquides

Le présent document spécifie les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques rechargeables et jetables. Il ne s'applique pas aux cigarettes électroniques utilisant des cartouches contenant du tabac.

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XP D90-300-3

XP D90-300-3

décembre 2021
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Exigences et méthodes d'essai relatives aux émissions

Le présent document s'applique aux produits conformes aux Parties 1 et/ou 2 de la norme XP D 90-300. Il s'applique aux émissions des cigarettes électroniques à usage unique, à cartouches scellées spécifiques avec un e-liquide contenant ou non de la nicotine. Il s'applique également aux émissions des e-liquides, contenant ou non de la nicotine, lorsqu'ils sont utilisés dans des cigarettes électroniques.

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XP D90-300-1

XP D90-300-1

mars 2015
Fascicule de documentation En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques

Le présent document spécifie les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques rechargeables et jetables. Il ne s'applique pas aux cigarettes électroniques utilisant des cartouches contenant du tabac.

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XP D90-300-3

XP D90-300-3

juillet 2016
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 3 : exigences et méthodes d'essais relatives aux émissions

Le présent document s'applique aux produits conformes aux Parties 1 et/ou 2 de la norme XP D 90-300. Il s'applique aux émissions des cigarettes électroniques à usage unique, à cartouches scellées spécifiques ou remplissables, contenant ou non de la nicotine. Il s'applique également aux émissions des e-liquides, contenant ou non de la nicotine, lorsqu'ils sont utilisés dans des cigarettes électroniques dotées de cartouches scellées ou remplissables.

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XP D90-300-1

XP D90-300-1

décembre 2021
Norme En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Partie 1 : exigences et méthodes d'essai relatives aux cigarettes électroniques

Le présent document spécifie les exigences générales en matière de sécurité pour les cigarettes électroniques rechargeables et jetables. Il ne s'applique pas aux cigarettes électroniques utilisant du tabac.

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XP D90-217

XP D90-217

décembre 1997
Norme Annulée
Couettes ou articles assimilés pour jeunes enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essais

Le présent document spécifie des exigences pour réduire prioritairement les risques d'hyperthermie, d'asphyxie en cas de sous-marinage, d'ingestion et d'inhalation d'élément du garnissage pour de jeunes enfants utilisant des couettes ou articles assimilés. Le risque "feu" n'est pas traité dans cette norme car les couettes entrent dans le domaine d'application du décret en cours d'élaboration.

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D90-202

D90-202

août 1985
Norme En vigueur
Couettes - Méthodes d'essais - Marquage

Il est apparu nécessaire de permettre une meilleure information concernant les couettes : la présente norme indique des méthodes d'essais permettant de déterminer les principales caractéristiques concernant l'aptitude à l'emploi de ces produits.

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NF D90-204

NF D90-204

septembre 1989
Norme Annulée
Plumes et duvets - Détermination de la turbidité de l'extrait aqueux

La présente norme décrit une méthode permettant d'apprécier le degré de propreté des plumes et duvets, caractéristique importante car directement liée à la qualité du produit de garnissage.

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AC D90-301

AC D90-301

mars 2017
Accord En vigueur
Cigarettes électroniques et e-liquides - Qualité de service du réseau de distribution des produits de la vape en points de ventes physiques

Le présent document décrit les engagements de service en matière de distribution spécialisée. Il est applicable aux magasins spécialisés dans la vente des produits du vapotage.

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