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XP X50-793

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août 1996
Norme Annulée
Activités de service de nettoyage industriel - Méthode de mesurage de la porosité de surface des matériaux

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de la porosité de surface des matériaux, à l'exception des textiles.

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XP X50-792

XP X50-792

février 1996
Norme Annulée
Activités de service de nettoyage industriel - Méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures

Dans la série des documents normatifs relatifs aux activités de service de nettoyage industriel, le présent document décrit une méthode de mesurage de l'empoussièrement des surfaces dures, planes, lisses et sèches, sur tout type de matériau répondant à ces caractéristiques.

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XP X50-861

XP X50-861

mai 1995
Norme Annulée
Activités funéraires - Services de pompes funèbres - Spécification des services et des prestations de services.

Le présent document décrit les services rendus par les entreprises de pompes funèbres tout au long de leur relation avec la famille du défunt depuis le premier contact jusqu'à la réalisation des prestations et facturation.

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XP X50-144-4

XP X50-144-4

décembre 2017
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 4 : application de la démarche de personnalisation en environnement climatique

Le présent document a pour objet d'expliquer la mise en oeuvre de la démarche de prise en compte de l'environnement climatique basée sur la personnalisation des essais. Il détaille les différentes étapes du processus, à savoir : étape 1 : établissement du profil de vie ; étape 2 : caractérisation de l'environnement ; étape 3 : synthèse de l'environnement ; étape 4 : détermination du programme d'essais. Il apporte également un éclairage spécifique sur les principaux outils mathématiques utilisés

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NF X50-091

NF X50-091

octobre 2012
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Qualification - Exigences générales relatives aux organismes de qualification de fournisseurs

Le présent document a pour objectif d'établir les exigences générales s'appliquant à un organisme de qualification de fournisseurs. Ces organismes ont pour objet d'attester de la compétence et du professionnalisme d'un fournisseur et de sa capacité à réaliser une prestation dans une activité donnée. Le présent document, précise l'objet et le rôle de la qualification, définit des exigences concernant le fonctionnement de l'organisme, et celles s'intéressant au processus de qualification.

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ASTM B 831

ASTM B 831

janvier 2019
Norme En vigueur
Standard Test Method for Shear Testing of Thin Aluminum Alloy Products

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NF X50-822-1

NF X50-822-1

avril 2005
Norme En vigueur
Spécifications des activités de services du nautisme - Partie 1 : activité de négoce et maintenance

Le présent document définit les spécifications auxquelles doivent répondre toutes les entreprises de service de négoce et maintenance dans le domaine du nautisme.

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NF X50-276-1

NF X50-276-1

février 2018
Norme En vigueur
Management de l'innovation - Échanges de données informatisées relatives à la propriété intellectuelle - Partie 1 : recommandations

Le présent document fournit des recommandations pour favoriser les échanges électroniques de données relatives à un droit de propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles, logiciels et contrats, etc.) entre les acteurs de la propriété intellectuelle (offices de PI, titulaires de droits, mandataires et prestataires) en harmonisant l'information et sa structuration.

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NF X50-780-1

NF X50-780-1

septembre 2010
Norme En vigueur
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 1 : établissements de rééducation professionnelle (Centre de Réadaptation Professionnelle - CRP/Ecole de Réadaptation Professionnelle - ERP)

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle des personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des Établissements de Rééducation Professionnelle défini par la loi. Il s'adresse aux CRP-ERP qui décident de mettre en place et de structurer une démarche qualité de service pour leurs activités de réadaptation professionnelle.

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NF X50-010

NF X50-010

novembre 2007
Norme En vigueur norme d'application obligatoire
Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux - Présentation des documents contractuels

Le présent document définit les caractéristiques et les conditions que doivent remplir les contrats d'abonnement pour l'entretien des installations de chaudières utilisant les combustibles gazeux. Il décrit les conditions que les parties intéressées, professionnels et consommateurs, sont convenues de faire figurer dans un contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. Sont considérées les chaudières ayant une puissance utile inférieure ou égale à 70 kW.

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