Le présent document concerne les activités des offices de tourisme chargés de l'accueil, du conseil de séjours, de l'information, de la promotion et du développement touristique. Ils gèrent également l'élaboration de produits touristiques, l'exploitation d'installations et d'équipements touristiques, la création et la gestion d'événements, l'animation des loisirs et des fêtes. Il a été élaboré afin de faire partager un savoir-faire et mieux répondre aux attentes des clients des offices de tourisme dans un souci de service de qualité. Il en décrit les caractéristiques essentielles et engagements de services pour les activités principales de ses prestataires lui permettant de remplir au mieux ses missions dans le cadre réglementaire, du code du tourisme.

Le présent document est un guide d'aide à l'élaboration d'un cahier des charges entre un client et un prestataire de propreté. Il s'applique aux marchés publics et privés, d'activité classique et de toute taille.

Le présent document fournit des lignes directrices pour réaliser une estimation des risques. Il s'applique à tous les domaines de risque et à tous les types de danger. Il présente une démarche intellectuelle commune qui, dans certains domaines, est utilisée de façon implicite, tandis que dans d'autres elle est explicite ou même fait l'objet d'une réglementation. Cette démarche pourra être déclinée en fonction des particularités de chaque domaine. Le présent document est destiné aux décideurs en matière de risque, aux commanditaires des estimations de risque, aux chargés d'étude, ainsi qu'aux parties intéressées aux décisions qui sont prises en tenant compte du risque estimé.

Le présent document décrit les engagements minimums que doivent respecter les clubs de voile affiliés à la Fédération Française de Voile, pour se voir attribuer un label de la Fédération Française de Voile.

Le présent document définit les exigences en matière de maîtrise de la qualité des boues thermales utilisées à des fins thérapeutiques dans les établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent aux stades de la préparation, de l'utilisation et de l'évacuation des boues thermales.

Le présent document décrit les engagements de service auxquels les sites du Réseau Culturel Terre Catalane doivent répondre. Les objectifs de ce document ont délibérément été sélectionnés pour favoriser une démarche de progrès. Ce document liste l'ensemble des services auxquels un site se doit de répondre. Au travers des diverses missions que les visiteurs s'attendent à bénéficier, ce document propose, pour les sites, des objectifs concrets à atteindre, fournit des critères d'évaluation et complète les engagements de performance des services par des recommandations pour aller plus loin. Il est bien évident que l'ensemble des sites du réseau ne peut prétendre répondre à tous ces services dès à présent. Ce document doit donc être utilisé comme une base pour déterminer le plan d'action et d'amélioration de chacun des sites culturels du Réseau. La mise en place de ce référentiel est donc un projet à moyen terme avec des engagements collectifs au sein du Réseau et des engagements particuliers pour chacun. Chaque site définit ses propres axes de réflexions et de travail pour les années à venir en fonction de ses priorités et de sa stratégie de développement.

Le présent document regroupe un ensemble de recommandations et de pratiques pragmatiques, observables et vérifiables, issues de l'expérience de professionnels(les) de terrain et d'expert(e)s reconnu(e)s, pour promouvoir la diversité et prévenir toute forme de discrimination directe ou indirecte dans les politiques de Ressources Humaines.

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle de personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des centres de rééducation professionnelle défini par la loi.

Le présent document peut être utilisé par tout type d'organisation privée ou publique, quelles que soient son activité ou sa taille. Il présente des recommandations, à destination des Directions/fonctions achats et Directions Générales mais aussi de l'ensemble des parties prenantes de la démarche achats, pour aider à la mise en oeuvre opérationnelle d'une démarche RS et dans l'optique d'intégrer aux contraintes économiques les différentes dimensions de la responsabilité sociétale telles que décrites dans l'ISO 26000.

Le présent document définit les actions à entreprendre pour satisfaire la démarche de personnalisation d'un produit à son environnement. Il constitue un guide à l'usage des spécificateurs et des concepteurs de produits pour appliquer cette démarche.