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NF EN 13809

décembre 2003
Norme En vigueur
Services touristiques - Agences de voyage et voyagistes - Terminologie

Le présent document donne les définitions de termes généralement utilisés dans l'industrie touristique concernant les activités des agences de voyage et voyagistes, dans le but de faciliter la compréhension entre les utilisateurs et les prestataires de services touristiques.

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NF EN 15140

juillet 2006
Norme En vigueur
Transport public de voyageurs - Exigences fondamentales et recommandations pour les systèmes de mesure de la qualité réalisée

Le présent document concerne les mesures de qualité de service réalisée dans le domaine du transport public de voyageurs. Il donne des prescriptions et des recommandations sur la construction du système de mesure des indicateurs de qualité de service réalisée, dans le cadre de la Norme européenne EN 13816. Ces prescriptions et recommandations s'appliquent, que les mesures soient réalisées par le prestataire du service lui-même, ou par une tierce partie.

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NF EN 1860-2

juin 2005
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-barbecue pour la cuisson au barbecue - Partie 2 : charbon de bois et briquettes de charbon de bois pour barbecue - Exigences et méthodes d'essai

Le présent document spécifie les exigences et les méthodes d'essai relatives au charbon de bois et aux briquettes de charbon de bois pour barbecue.

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CWA 16052-2

mars 2013
Accord En vigueur
(pas de titre français)

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NF EN 1860-4

février 2005
Norme En vigueur
Appareils, combustibles solides et allume-feux pour la cuisson au barbecue - Partie 4 : barbecues à usage unique utilisant les combustibles solides - Exigences et méthodes d'essais

Le présent document spécifie les exigences relatives aux matériaux, à la construction, à la conception et aux méthodes d'essai pour assurer une utilisation sans risque et un fonctionnement satisfaisant des barbecues à usage unique utilisant des combustibles solides.

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NF EN 417

avril 2012
Norme En vigueur
Cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs - Construction, contrôle et marquage

Le présent document concerne les "cartouches métalliques pour gaz de pétrole liquéfiés, non rechargeables, avec ou sans valve, destinées à alimenter des appareils portatifs".

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NF EN 14873-2

octobre 2005
Norme En vigueur
Activités de déménagement - Entreposage des meubles et objets mobiliers de particuliers - Partie 2 : mise en oeuvre du service

Le présent document est la seconde partie d'une norme en deux parties destinée à établir un niveau minimum de service et de performances dans les entreprises se chargeant de l'entreposage de meubles et objets mobiliers pour les particuliers. Ce document concerne les prestations mises en oeuvre par ces entreprises pour garantir un service orienté vers le client.

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NF EN 14804

octobre 2005
Norme En vigueur
Organisateurs de séjours ou stages linguistiques - Exigences

Le présent document précise les engagements des organisateurs de séjours linguistiques en matière de prestation de service.

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NF EN 45510-2-6

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 6 : alternateurs

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'alternateurs de turbine et de leurs auxiliaires pour les centrales de production d'électricité.

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NF EN 45510-4-1

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 1 : équipement de réduction des émissions de poussières.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-9

février 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6 : auxiliaires de turbine - Section 9 : systèmes d'eau de refroidissement

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques, nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-6-1

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 6-1 : auxiliaires de turbine. Dégazeurs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-5-3

mai 1998
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 5-3 : turbines. Aérogénérateurs.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF ISO 22376

septembre 2023
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Authenticité, intégrité et confiance pour les produits et les documents - Spécifications relatives aux formats de données et l'utilisation du Cachet Électronique Visible (CEV) aux fins d'authentification, de vérification et d'acquisition des données véhiculées par un document ou un objet

Le présent document définit les conditions nécessaires au déploiement interopérable de cachets électroniques visibles (CEV). Il décrit la structure, les formes de représentation possibles ainsi que les processus de production et de vérification des CEV, pour tout type de document ou d'objet auxquels ils se rapportent. Le présent document ne définit pas d'exigences pour les utilisateurs qui émettent ou vérifient des documents ni pour les utilisateurs qui mettent en œuvre et déploient des CEV. Le présent document ne s'applique pas aux fonctions de formatage de la réponse (RFF). Ces exigences et fonctions sont définies par un opérateur de service de confiance (OSC) et visent des fonctionnalités telles que les niveaux de sécurité des certificats utilisés et les règles de gouvernance à appliquer aux émetteurs de documents et aux prestataires de services de confiance (PSC) intervenant pendant le processus de production et de lecture des CEV. Le présent document ne s'applique pas à la gouvernance liée au fonctionnement du schéma CEV. Il n'est pas destiné à remplacer les spécifications des documents de l'Agence nationale des titres sécurisés (ANTS), du Bundesamt für Sicherheit in der Informationstechnik (BSI) et de l'International Civil Aviation Organization (ICAO).

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NF EN 3077

mars 2022
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Colliers à vis tangente - Spécification technique

Le présent document spécifie les caractéristiques requises, les contrôles, les méthodes d'essai, l'assurance qualité, la qualification, la réception et les conditions de livraison des colliers à vis tangente conçus pour utilisation avec des tuyauteries en caoutchouc appropriées pour les raccordements de canalisations de systèmes de fluides. Les colliers à vis tangente sont destinés à être utilisés comme spécifié dans les normes de produits.

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NF ISO 3021

mars 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Activités de randonnée et de trekking - Exigences et recommandations

Le présent document établit les exigences relatives au tourisme d’aventure impliquant des activités de randonnée et de trekking, qui ont trait à la sécurité des participants, des guides et des assistants. Le présent document définit également des critères relatifs aux caractéristiques et au niveau de difficulté pour la cotation des parcours de randonnée et de trekking. Le présent document s’applique aux activités de randonnée et de trekking proposées comme produits touristiques. La conception de produits touristiques implique une phase de développement et de planification qui ne fait pas partie du domaine d’application du présent document. Certains produits touristiques comprennent des activités de randonnée et/ou de trekking, associées à d’autres services touristiques (par exemple, les transferts, les repas ou l’hébergement), mais le présent document s’applique uniquement aux activités de randonnée et de trekking, les services touristiques complémentaires étant exclus de son domaine d’application. Le présent document est applicable à tout type de prestataire d’activités de tourisme d’aventure qui propose des produits touristiques constitués d’activités de randonnée et/ou de trekking.

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NF EN ISO 8586

avril 2023
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Sélection et entraînement des sujets sensoriels

Le présent document spécifie les critères de sélection et les modes opératoires pour l’entraînement des sujets sensoriels entraînés et des sujets sensoriels experts pour les aliments et les boissons, ainsi que les produits d’hygiène pour la maison et produits d’hygiène corporelle. Il est applicable à toute industrie concernée par l’évaluation des produits par les organes des sens. Le présent document complète les informations données dans l’ISO 6658.

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NF EN 9101

novembre 2023
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Exigences pour la conduite d'audits des systèmes de management de la qualité dans l'aéronautique, l'espace et la défense

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NF EN ISO/ASTM 52926-3

novembre 2023
Norme En vigueur
Fabrication additive de métaux - Principes de qualification - Partie 3 : qualification des opérateurs pour PBF-EB

Le présent document identifie les capacités et les responsabilités requises pour la qualification des opérateurs de FA dans le domaine des technologies de fabrication additive traitant de la production de pièces métalliques, spécifiquement pour l'emploi de la fusion sur lit de poudre – faisceau d’électrons sur métaux (PBF-EB/M, powder bed fusion - electron beam with metals). Le présent document identifie les critères pour l'évaluation théorique et pratique du personnel utilisant des machines de PBF-EB/M. Les activités et procédures prévues pour être exécutées par l'opérateur de PBF-EB/M font également partie du présent document. Le présent document est destiné à fournir des conseils pour la qualification des opérateurs de machines dans les applications industrielles générales.

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NF S52-014

mars 2023
Norme En vigueur
Piscines à usage public - Exigences de surveillance (des baignades) - Organisation et mise en oeuvre

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NF U05-005-1

janvier 2010
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Échanges de données informatisées après lecture du code électronique de l'animal - Partie 1 : automate de pesées en vif

Ce document, destiné à harmoniser les échanges de données informatisées entre matériels et logiciels dans le cadre ce l'identification électronique des animaux, comprendra plusieurs parties selon les types d'automates considérés. La présente partie relative aux automates de pesée en vif spécifie le code à communiquer : a) d'une part, par un matériel éleveur à l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés, pour indiquer les animaux à peser si besoin est, b) d'autre part, par l'ensemble automate de pesée et émetteur-récepteur couplés au système qui enregistre l'information dans une base de données ou l'utilise dans un processus.

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BP X50-752

novembre 2009
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) - Validation des acquis de l'expérience - France VAE+

Dispositifs Académiques de Validation des Acquis (DAVA) Validation des acquis de l'expérience France VAE+

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FD X50-605

mars 2008
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la logistique - Performance logistique : de la stratégie aux indicateurs - Approche générale

Le présent document est destiné à compléter la norme NF X 50-600 qui décrit la démarche logistique au cours des sept grandes phases de la vie du produit, et le fascicule de documentation FD X 50-604 qui décrit le processus logistique. Ce document propose une démarche de mise en oeuvre d'un système de performance logistique, à partir de la stratégie de l'entreprise, elle-même déclinée en objectifs logistiques. L'atteinte de ces objectifs s'effectue par le choix de leviers d'action et se mesure par la performance logistique à travers d'indicateurs.

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NF X50-155

juin 2017
Norme En vigueur
Management par la valeur - Coût global de possession sur cycle de vie identifié - Coût du cycle de vie avec impacts monétisables et non monétisables

Le présent document expose les exigences fondamentales pour obtenir un Coût Global de Possession (livrable) , aussi bien pour sa détermination prévisionnelle que sa réactualisation. Il établit de plus certaines parties du processus d'établissement de ce Coût Global de Possession. Il définit différentes notions, telles le produit ; les acteurs impliqués ; le cycle de vie et la période de celui-ci considéré ; l'arborescence des coûts ; les coûts fixes et les coûts variables, les coûts récurrents et non-récurrents, etc.

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NF Z67-147

septembre 2010
Norme En vigueur
Mode opératoire de procès-verbal de constat sur internet effectué par Huissier de justice

Ce document décrit le processus opérationnel de l'établissement de constat sur Internet effectué par Huissier de justice. Il précise le détail de chaque étape et propose un modèle de procès-verbal en annexe informative.

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XP X50-123

juillet 2020
Norme En vigueur
Portage salarial - Pour un portage salarial sécurisé - Bonnes pratiques des entreprises de portage salarial

Le présent document s'applique aux entreprises de portage salarial. Il spécifie les principes et critères applicables à toute entreprise de portage salarial, quel que soit sa taille ou domaine d'activité. Il ne s'applique pas aux salariés portés ni aux clients des entreprises de portage salarial.

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FD X50-280

février 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Gestion d'actifs - Réussir votre gestion d'actifs

Le présent document fournit un cadre de réflexion pour accompagner la mise en place d'un système de gestion d'actifs et répond aux questions que se posent les organisations aux trois moments clés : pourquoi mettre en place un système de gestion d'actifs ?, comment ? et quels sont les freins et facteurs de succès ?

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NF X50-144-6

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 6 : facteur d'essai

Le présent document s'inscrit dans la mise en oeuvre de la démarche de personnalisation dans le cadre général de la qualification d'un système à son environnement de service (mécanique, climatique, électromagnétique, etc.) , et a pour objet de définir le facteur d'essai. Le facteur d'essai se combine au coefficient de garantie pour constituer la sévérité de l'essai. Il est uniquement utilisé dans le cadre d'une démonstration par essai (s) . L'utilisation de ce facteur est particulièrement adaptée dans le cadre d'une démonstration basée sur un faible nombre de systèmes testés (généralement inférieur à 10) . Cette sévérité est parfois appelée coefficient de durcissement de l'essai.

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FD X50-148

avril 2013
Fascicule de documentation En vigueur
Management responsable des activités évènementielles - Guide de mise en oeuvre de l'ISO 20121

Le présent document s'applique à toute organisation qui souhaite mettre en place un système de management intégrant les critères du développement durable dans l'organisation d'événements. Il a été spécialement élaboré à l'attention des TPE et PME, notamment dans les termes employés et les exemples proposés, mais les plus grandes entreprises pourront également l'utiliser.

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NF X50-768

décembre 2013
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Conception d'un système d'évaluation de la formation - Lignes directrices

Le présent document propose une méthodologie pour concevoir un système d'évaluation de la formation. Il s'applique à tous les acteurs de la formation professionnelle. Il vise à aller au-delà de pratiques trop courantes qui consistent à s'intéresser uniquement à ce que mesure l'évaluation, en invitant à se poser la question préalable "Pourquoi j'évalue et pour quel usage ?"

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NF X50-100

novembre 2011
Norme En vigueur
Management par la valeur - Analyse fonctionnelle, caractéristiques fondamentales - Analyse fonctionnelle : analyse fonctionnelle du besoin (ou externe) et analyse fonctionnelle technique/produit (ou interne) - Exigences sur les livrables et démarches de mise en oeuvre

Le présent document développe les démarches et méthodes de l'Analyse Fonctionnelle en respectant sa dimension duale : l'Analyse Fonctionnelle du Besoin pour établir et exploiter l'Expression Fonctionnelle du Besoin, le Cahier des Charges Fonctionnel, un positionnement marketing, la définition d'un avantage concurrentiel, l'Analyse Fonctionnelle Technique pour rechercher ou décrire les concepts retenus pour l'architecture de la solution, la clarification des interfaces, ... Les sujets d'application de ces démarches et méthodes peuvent se situer de la recherche et définition d'une stratégie à la définition d'un produit ou service identifié ou le management des processus. Ce document rassemble les exigences à respecter pour assurer la pertinence et la qualité des livrables d'une part, et d'autre part la rigueur et l'efficience des démarches et méthodes pour les établir.

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FD X60-090

juillet 2011
Fascicule de documentation En vigueur
Maintenance - Critères de choix du type de contrat de maintenance - Contrat de moyens - Contrats de résultats

Le présent document propose une méthodologie permettant d'aboutir au choix d'un Contrat de Moyens ou d'un Contrat de Résultats.

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AC X50-827

janvier 2006
Accord En vigueur
Expert maritime et fluvial en bateaux de plaisance : déontologie, missions, bonnes pratiques, qualification, expérience et domaines de compétence

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NF X50-600

mars 2006
Norme En vigueur
Management logistique - Démarche logistique et gestion de la chaîne logistique

Le présent document a pour objet de définir les concepts et les acteurs de la chaîne logistique, ainsi que la logique de la démarche logistique. Il prend en compte l'ensemble des activités logistiques. Les termes définis serviront à assurer une meilleure compréhension en terme de communication et d'analyse de la fonction.

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BP Z67-002

novembre 2003
Référentiel de bonnes pratiques En vigueur
Qualité des services internet - Sites de commerce et échange de services sur internet (e-business) - Spécifications des critères et évaluation de la qualité des services offerts

Le présent document définit des critères de qualité du service offert par les prestataires et offre un outil d'évaluation permettant aux acteurs de mesurer la qualité de leur offre par rapport à une référence commune. Il contribue ainsi à établir des modalités d'évaluation de la qualité du service offert par les prestataires de sites internet e-business.

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NF P98-750

janvier 2020
Norme En vigueur
Machines pour la construction des routes - Usines de fabrication de mélanges bitumineux - Qualité des systèmes de pesage

Le présent document définit, dans le cadre du système de management de la qualité d'une usine de fabrication de mélanges bitumineux fixe ou mobile, les exigences pour l'évaluation et l'amélioration continue de son système de pesage.

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NF X50-115

décembre 2017
Norme En vigueur
Management de projet et de programme - Présentation générale

Le présent document aborde les principes fondamentaux et la problématique du management de projet et de programme. Il aborde également les principes d'intégration des projets et des programmes au sein des organismes, comme par exemple le management par portefeuille de projets et/ou de programmes. Il caractérise l'articulation des différentes normes entre elles.

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AC X50-814

février 2009
Accord En vigueur
Fédération française de Cyclotourisme - Démarche de progrès - S'engager pour réussir l'accueil des pratiquants

Le présent document concerne le domaine du cyclotourisme. Il vise à permettre l'amélioration de la qualité du service fourni aux pratiquants de l'ensemble des structures d'appartenance, quels que soient leurs besoins (information, inscription,...), le type et la durée de l'activité qui leur est proposée.

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NF X50-144-1

juillet 2019
Norme En vigueur
Démonstration de la tenue aux environnements - Conception et réalisation des essais en environnement - Partie 1 : bases de la démarche pour la prise en compte de l'environnement général

Le présent document définit les activités à entreprendre pour satisfaire la démarche de prise en compte de l'environnement général pour la conception du système et des essais associés.

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FD X07-041

juillet 2019
Fascicule de documentation En vigueur
Surveillance des instruments de mesure - Les Comparaisons Inter-Instruments (C2l) - Conditions de mises en oeuvre et limites d'application

Le présent fascicule traite de la surveillance des processus de mesure par une méthode dite de Comparaison Inter-Instruments.

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NF X50-780-2

septembre 2010
Norme En vigueur
Services des centres de réadaptation professionnelle - Partie 2 : centres de préorientation professionnelle (CPO)

Le présent document définit les prestations de réadaptation professionnelle des personnes handicapées. Son cadre de référence est celui des Centres de Préorientation Professionnelle défini par la loi. Il s'adresse aux CPO qui décident de mettre en place et de structurer une démarche qualité de service pour leurs activités de réadaptation professionnelle.

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FD X50-138

avril 2006
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Management des délais - Organisation, planification, coordination

Ce fascicule de documentation développe les principes essentiels du management des délais d'un projet et en spécifie la terminologie. Il complète les principes exposés dans le fascicule de documentation FD X 50-118.

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NF X50-750

août 2015
Norme En vigueur
Formation professionnelle - Terminologie

Le présent document a pour objectif de permettre aux organismes de formation (organisme de formation, forma-teur indépendant) et aux donneurs d'ordres (entreprise, organisation) de mieux se comprendre grâce à un vocabulaire normalisé. Ce langage, spécifiquement défini, aidera à la clarté de la relation et à l'ajustement de l'offre et de la demande de formation en vue d'assurer la qualité de la prestation. Le présent document assure la lisibilité de toutes les autres normes relatives à la formation professionnelle.

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AC X50-852

décembre 2011
Accord En vigueur
Aménagement d'espaces de vente - Optimisation des prestations de service

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AC X50-799

mars 2010
Accord En vigueur
Qualité des sites Internet de cession/reprise d'entreprises

Le présent document décrit les principes essentiels d'un site de transmission d'entreprises professionnel et de qualité pour apporter de la confiance dans la transmission de TPE et PME par échange électronique.

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FD S99-134

octobre 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Guide de management de la qualité appliqué aux activités de la fonction techniques des établissements de santé

Le présent document définit des lignes directrices pour la mise en place, la gestion et l'amélioration du système de management de la qualité applicable aux activités de la fonction technique des établissements de santé. Il exclut le management des activités logistiques (restauration, transport, blanchisserie, etc.).

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FD X50-117

avril 2003
Fascicule de documentation En vigueur
Management de projet - Gestion du risque - Management des risques d'un projet

Le présent document décrit les principes essentiels du management des risques d'un projet et en spécifie les principaux concepts. Il présente un cadre méthodologique pour manager les risques d'un projet de façon systématique et cohérente.

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NF X50-785

décembre 2002
Norme En vigueur
Services des entreprises de systèmes électroniques de sécurité

Le présent document décrit les engagements des entreprises de systèmes électroniques de sécurité en matière de prestation de service et les niveaux de performance du service.

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NF X60-000

avril 2016
Norme En vigueur
Maintenance industrielle - Fonction maintenance

Le présent document est conçu sous forme de guide, il présente les lignes directrices à prendre en compte pour concevoir le processus maintenance d'une entreprise industrielle ou de service en vue de satisfaire ses enjeux techniques et économiques.

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NF P15-900-2

mars 2001
Norme En vigueur
Services publics locaux - Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assainissement - Partie 2 : gestion d'un réseau d'assainissement

Le présent document traite des activités liées à la gestion d'un réseau d'assainissement à l'extérieur des bâtiments et relevant de la compétence d'une collectivité publique. Il propose un ensemble de lignes directrices destinées à faire progresser la qualité du service rendu à l'usager et à contribuer à la protection de l'environnement.

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