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NF X50-911

NF X50-911

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de la ressource en eau minérale naturelle - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations relatives à la maîtrise et à la gestion de la ressource en eau minérale destinée aux établissements thermaux. Il définit les modalités de protection de la ressource et les modalités de captage, de surveillance, de conservation des qualités et des propriétés de l'eau minérale naturelle.

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NF X50-913

NF X50-913

septembre 2000
Norme En vigueur
Établissements thermaux - Maîtrise de l'hygiène - Exigences et recommandations

Le présent document définit les exigences et recommandations en matière d'hygiène dans les établissements thermaux. Ces exigences s'appliquent au stade de la conception, de l'exploitation et de la maintenance des établissements thermaux, aux locaux, aux abords, aux fluides, appareils et accessoires utilisés au cours des traitements. Ces exigences concernent également les personnes circulant dans l'établissement.

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NF ISO 13300-1

NF ISO 13300-1

novembre 2006
Norme En vigueur
Analyse sensorielle - Guide général à l'attention du personnel des laboratoires d'analyse sensorielle - Partie 1 : responsabilités du personnel

Ce document s'applique à tous les organismes qui prévoient la mise en oeuvre d'une structure formelle consacrée à l'analyse sensorielle ; les principaux aspects à prendre en compte étant la formation, les responsabilités du personnel.

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NF EN 15224

NF EN 15224

mai 2017
Norme En vigueur
Services de santé - Systèmes de management de la qualité - Application de l'EN ISO 9001:2015 aux soins de santé

Le présent document spécifie les exigences relatives au système de management de la qualité lorsqu'une organisation de santé : doit démontrer sa capacité à fournir régulièrement des produits et services de soins de santé satisfaisant aux exigences des clients, statutaires et réglementaires ; et cherche à améliorer la satisfaction du client grâce à l'application efficace du système, y compris des processus d'amélioration du système et de l'assurance de conformité aux exigences du client, statutaires et réglementaires et aux exigences liées aux caractéristiques de qualité : soins adaptés, soins corrects, disponibilité des soins, continuité des soins, efficacité des soins, efficience des soins, équité des soins, fondement des soins sur des preuves/connaissances, centrage des soins sur le patient - y compris son intégrité physique, psychologique et sociale -, implication du patient, sécurité du patient et rapidité/accessibilité.

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NF EN 61160

NF EN 61160

mai 2006
Norme En vigueur
Revue de conception

Le présent document donne des recommandations pour la mise en oeuvre de la revue de conception comme moyen de vérifier que les exigences de la conception sont respectées et stimuler l'amélioration de la conception du produit. Son but est d'être appliqué pendant la phase de conception et de développement du cycle de vie d'un produit. Il comprend des lignes directrices pour la planification et la conduite de revues de conception, ainsi que des détails spécifiques concernant les contributions apportées par les spécialistes en fiabilité, en maintenance, en logistique de maintenance et en disponibilité.

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NF EN 62298-1

NF EN 62298-1

septembre 2005
Norme En vigueur
Application Teleweb - Partie 1 : description générale

Le présent document fournit une vue d'ensemble générale de l'application téléweb qui permet de diffuser des textes et des graphiques en format web et de les afficher grâce à des décodeurs appropriés. Les services téléweb peuvent être diffusés de plusieurs façons différentes, par exemple en mode VBI, DVB, DAB, etc., et être reçus par différents types de décodeurs tels que les téléviseurs, les décodeurs externes, les ordinateurs, etc. Ces protocoles de transmission sont décrits séparément.

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XP ISO/TS 22317

XP ISO/TS 22317

avril 2022
Norme En vigueur
Sécurité et résilience - Systèmes de management de la continuité d'activité - Lignes directrices pour le bilan d'impact sur l'activité

Le présent document fournit des lignes directrices visant à permettre à un organisme de mettre en œuvre et de maintenir un processus formel et documenté de bilan d’impact sur l’activité (BIA), adapté à ses besoins. Il n’impose pas de processus unique pour l’exécution d’un BIA. Le présent document est applicable à tous les organismes, quels que soient leur type, leur taille et leur nature, qu’ils appartiennent au secteur privé ou au secteur public et qu’ils soient à but non lucratif ou non. Les lignes directrices peuvent être adaptées en fonction des besoins, objectifs, ressources et contraintes de l’organisme.

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NF EN 62369-1

NF EN 62369-1

août 2009
Norme En vigueur
Évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques produits par les dispositifs radio à courte portée dans la plage de fréquence 0 GHz à 300 GHz - Partie 1 : champs produits par les dispositifs utilisés pour la surveillance électronique des objets, l'identification par radiofréquence et les systèmes similaires

Le présent document présente des procédures d'évaluation de l'exposition humaine aux champs électromagnétiques (EMF) produits par les appareils utilisés dans les dispositifs de détection électronique d'objets (EAS), d'identification radio fréquence (RFID) et dans les applications similaires. Il adopte une approche par étapes pour faciliter l'évaluation de conformité.

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NF EN ISO 23537-2

NF EN ISO 23537-2

janvier 2017
Norme En vigueur
Exigences pour les sacs de couchage - Partie 2 : propriétés de l'étoffe et des matières

ISO 23537-2:2016 spécifie les propriétés de l'étoffe et des matières, ainsi que les dispositions à prendre concernant l'étiquetage des sacs de couchage pour adultes utilisés pour les sports et loisirs. Les exigences thermiques et dimensionnelles sont spécifiées dans l'ISO 23537‑1. ISO 23537-2:2016 ne s'applique pas aux sacs de couchage à usage spécifique, comme ceux destinés à un usage militaire ou utilisés dans le cadre d'expéditions dans des conditions climatiques extrêmes. Elle ne s'applique pas non plus aux sacs de couchage pour enfants ou bébés (appelés gigoteuses). NOTE Il n'existe pas de modèle de prévision pour la détermination des températures limites reposant sur la résistance thermique des sacs de couchage pour enfants et bébés (gigoteuses). En outre, un tel modèle en taille autre qu'adulte ne peut pas être développé car les essais de sommeil contrôlé nécessaires ne sont pas permis pour des raisons éthiques avec des enfants ou des bébés dans des enceintes climatiques.

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NF EN 45510-2-4

NF EN 45510-2-4

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 2 : équipements électriques - Section 4 : convertisseurs de puissance

Le présent document décrit les recommandations utiles pour la rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition de convertisseurs statique de puissance c.a et c.c pour les centrales d'électricité.

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NF EN 50103

NF EN 50103

février 2003
Norme En vigueur
Guide pour l'application des EN 29001 et EN 46001 et des EN 29002 et EN 46002 à l'industrie des dispositifs médicaux actifs (comprenant les dispositifs actifs implantables)

Le présent document définit les lignes directrices pour les fournisseurs de dispositifs médicaux actifs (y compris les dispositifs médicaux implantables actifs) désirant se conformer à la NF EN 46001 (S 99-101) ou à la NF EN 46002 (S 99-102).

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FD ISO 10006

FD ISO 10006

juin 2018
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Lignes directrices pour le management de la qualité dans les projets

L'ISO 10006:2017 donne des lignes directrices pour l'application du management de la qualité aux projets. L'ISO 10006:2017 s'applique aux organismes travaillant sur des projets de complexité variable, qu'ils soient petits ou grands, de courte ou de longue durée, individuels ou faisant partie d'un programme ou d'un portefeuille de projets, qui se situent dans des environnements différents, quel que soit le type de produit/service ou de processus impliqué, dans l'intention de satisfaire les parties intéressées en introduisant le management de la qualité dans les projets. Il peut être nécessaire d'adapter ces lignes directrices à un projet précis. L'ISO 10006:2017 ne constitue pas un guide pour le management de projet en lui-même, mais se contente de donner des lignes directrices sur la qualité dans le cadre des processus de management de projet alors que l'ISO 21500 donne des lignes directrices sur le management de projet et les processus associés. L'ISO 10006:2017 traite des deux concepts de «management de la qualité dans les projets» et de «systèmes de management de la qualité dans les projets». Pour les distinguer, ils sont traités séparément par les sujets et articles/paragraphes suivants: — le management de la qualité dans les projets comprend: systèmes de management de la qualité dans les projets (Article 4), responsabilité de la direction dans les projets (Article 5), management des ressources dans les projets (Article 6), réalisation du produit/service dans les projets (Article 7), et mesures, analyse et amélioration dans les projets (Article 8); — les systèmes de management de la qualité dans les projets comprennent: caractéristiques d'un projet (4.1), principes de management de la qualité dans les projets (4.2), processus de management de la qualité d'un projet (4.3) et plan qualité pour le projet (4.4).

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NF ISO 13687-1

NF ISO 13687-1

février 2018
Norme En vigueur
Tourisme et services connexes - Ports de plaisance - Partie 1 : exigences minimales pour les ports de niveau de service basique

L'ISO 13687-1 :2017 établit des exigences minimales pour les ports de commerce et de plaisance accueillant des embarcations de plaisance, dans le but de définir le niveau de service basique pour la prestation de services pour les plaisanciers, pour tous les types d'activités nautiques de loisirs, à l'exclusion de la normalisation des activités sportives. Le domaine d'application ne couvre pas les spécificités des chantiers navals, des ports à sec sur racks empilés, des zones de mise en cale sèche, des ports à sec, des stations-service et des plages avoisinantes. L'ISO 13687-1 :2017 ne couvre pas les risques dans le cas de conditions météorologiques anormales au-dessus d'un vent de force 9 sur l'échelle de Beaufort et de conditions de navigation extrêmes ou de vagues déferlantes.

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NF ISO 24536

NF ISO 24536

mars 2020
Norme En vigueur
Activités de service relatives aux réseaux d'alimentation en eau potable, aux réseaux d'assainissement et aux réseaux de gestion des eaux pluviales - Gestion des eaux pluviales - Lignes directrices pour la gestion des eaux pluviales en zones urbaines

Le présent document fournit aux autorités de gestion des eaux pluviales et aux parties intéressées, des recommandations concernant la gestion des eaux pluviales par approches structurelles ou non structurelles. Les recommandations comprennent la prise en compte des politiques, du plan d'action, des critères de conception et des processus de mise en œuvre pour la gestion des eaux pluviales et l'évaluation des performances. Le présent document peut s'appliquer aux réseaux de gestion des eaux pluviales neufs, ainsi qu'aux projets d'extension ou d'amélioration de systèmes existants, qu'il s'agisse de systèmes entièrement séparatifs ou unitaires. Le présent document est applicable aussi bien aux réseaux séparatifs de gestion des eaux pluviales qu'aux réseaux d'assainissement unitaires. Le présent document n'est pas applicable aux réseaux séparatifs d'eaux usées non diluées.

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NF EN 17687

NF EN 17687

août 2022
Norme En vigueur
Achats publics - Intégrité et responsabilité - Exigences et recommandations

Le présent document spécifie des exigences et des recommandations pour les organismes acheteurs, en ce qui concerne l'intégrité et la responsabilité dans les processus d'achats publics, depuis l'identification des besoins jusqu'à la délivrance des produits, des services ou des prestations de travaux.

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NF P 98-783-1

NF P 98-783-1

août 2022
Norme En vigueur
Matériels et produits de l'entretien routier - Matériel de viabilité hivernale et d'entretien des dépendances routières - Partie 1 : Guide pour la procédure de formation des utilisateurs de matériels de viabilité hivernale

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NF ISO 11784

NF ISO 11784

juin 1997
Norme En vigueur
Identification des animaux par radiofréquence - Structure du code.

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NF EN 45510-4-3

NF EN 45510-4-3

octobre 1999
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière. Section 3 : système de ventilation.

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-4-9

NF EN 45510-4-9

août 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 4 : auxiliaires de chaudière - Section 9 : système de ramonage

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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NF EN 45510-7-2

NF EN 45510-7-2

octobre 2000
Norme En vigueur
Guide pour l'acquisition d'équipements destinés aux centrales de production d'électricité - Partie 7 : tuyauterie et robinetterie - Section 2 : robinetterie pour chaudières et tuyauterie

Le présent document décrit le mode de rédaction des spécifications techniques nécessaires à l'acquisition d'équipements pour les contrôles de production d'électricité. Ce guide d'achat couvre les aspects communs à l'ensemble des équipements.

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FD X50-680

FD X50-680

juillet 1998
Fascicule de documentation En vigueur
Management par la Qualité et la Mercatique Totales - Outil d'aide au Management - TQM2

Ce document s'intègre dans les travaux relatifs à l'Excellence Commerciale. C'est un outil d'aide au Management basé sur la Mercatique Stratégique prospective et appliquée, et sur l'approche qualité.

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NF S55-100

NF S55-100

septembre 1976
Fascicule de documentation En vigueur
Code international des symboles pour les terrains de camping

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FD X50-172

FD X50-172

mars 1999
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la qualité - Enquête de satisfaction des clients

Le présent document fournit une méthodologie pour la conduite d'enquête de satisfaction client : de la définition des objectifs à la réalisation pratique au travers des résultats.

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NF X50-765

NF X50-765

décembre 1998
Norme En vigueur
Télécommunications - Radiotéléphone et véhicules automobiles - Service fourni par les installateurs de radiotéléphone.

Le présent document a pour objet le service d'installation de terminaux de radio-communications à bord de véhicules automobiles déjà en circulation. L'installation de terminaux dans les véhicules fabriqués en usine, qui est réalisée en totalité ou par partie en étant intégrée dans le processus de fabrication du véhicule, ne fait pas l'objet du présent document. Les différentes composantes du service d'installation ont été identifiées.

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X50-105

X50-105

août 1991
Fascicule de documentation En vigueur
Le management de projet - Concepts

Ce fascicule de documentation définit les concepts de projet et management de projet.

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NF EN 17748-1

NF EN 17748-1

avril 2022
Norme En vigueur
Corps de connaissance fondamental pour les professionnels des technologies de l'information et de la communication (ICT BoK) - Partie 1 : Corps de connaissance

Le présent document répertorie 42 unités de connaissance indispensables et mises en -uvre dans l'environnement professionnel lié aux technologies de l'information et de la communication (TIC) , compréhensibles partout en Europe. Le lien intrinsèque du présent document avec la NF EN 16234-1 (e-CF) en est une caractéristique essentielle.

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NF EN 9115

NF EN 9115

juillet 2018
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Exigences pour les Organisations de l'Aéronautique, l'Espace et la Défense - Logiciel livrable (Supplément à l'EN 9100)

Le présent document complète les exigences de la norme NF EN 9100 pour les logiciels livrables et contient les exigences applicables aux systèmes de management de la qualité pour les organisations qui conçoivent, développent et/ou produisent des logiciels livrables et des services destinés aux secteurs de l'aéronautique, de l'espace et de la défense. Cela comprend, en fonction des besoins, les logiciels de support utilisés dans le développement et la maintenance des logiciels livrables et des services. Les logiciels livrables peuvent être des applications autonomes, intégrées, mobiles ou pouvant être chargées sur un ordinateur cible. Ces logiciels livrables peuvent aussi entrer dans la composition de services (par exemple : environnement cloud, solutions ou plateformes hébergées sur le web) .

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NF ISO 3163

NF ISO 3163

janvier 2023
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Vocabulaire

Le présent document établit les termes couramment utilisés dans différents types d’activités de tourisme d’aventure, y compris les termes relatifs à la sécurité et aux services.

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NF EN 16646

NF EN 16646

février 2015
Norme En vigueur
Maintenance - Maintenance dans le cadre de la gestion des actifs physiques

Le présent document présente la gestion des actifs physiques comme un cadre pour les activités de maintenance. Il définit également le lien qui existe entre le plan stratégique organisationnel et le système de gestion de la maintenance et décrit les interrelations entre le processus de maintenance et tous les autres processus de gestion des actifs physiques. Il traite du rôle et de l'importance de la maintenance au sein du système de gestion des actifs physiques tout au long du cycle de vie d'un bien. Il convient de tenir compte aussi de ces documents. Il contient des conseils et des recommandations et n'a pas pour finalité d'être utilisé dans le cadre de certifications, de réglementations ou de contrats.

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NF ISO 21103

NF ISO 21103

mai 2014
Norme En vigueur
Tourisme d'aventure - Informations aux participants

L'ISO 21103:2014 spécifie les exigences minimales relatives aux informations à fournir aux participants avant, durant et après les activités de tourisme d'aventure. L'ISO 21103:2014 peut être utilisée par tous les types de prestataires, quelle que soit leur taille, exerçant leur activité dans des environnements géographiques, culturels et sociaux différents.

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NF EN ISO/IEC 19788-3
Norme En vigueur
Technologies de l'information - Apprentissage, éducation et formation - Métadonnées pour ressources d'apprentissage - Partie 3 : profil d'application de base

L'ISO/CEI 19788 vise en premier lieu à spécifier les éléments de métadonnées et leurs attributs nécessaires à la description de ressources pédagogiques. Elle inclut les règles régissant l'identification des éléments de métadonnées et la spécification de leurs attributs. L'ISO/CEI 19788 fournit des éléments de données nécessaires à la description de ressources pédagogiques et de ressources directement liées aux ressources pédagogiques. L'ISO/CEI 19788-3:2011 est destinée à fournir aux implémenteurs un point de départ pour l'adoption de l'ISO/CEI 19788, en définissant un profil d'application qui spécifie, via l'ajout de contraintes à l'utilisation de certains éléments de données, la manière dont l'ensemble des éléments de l'ISO/CEI 19788‑2 peut être utilisé.

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NF EN 16489-2

NF EN 16489-2

janvier 2015
Norme En vigueur
Services professionnels de bronzage en cabine - Partie 2 : qualification et compétences requises pour les conseillers en bronzage en cabine

La présente partie de la NF EN 16489 prescrit les exigences essentielles qui s'appliquent aux conseillers en bronzage en cabine en matière de connaissances et d'aptitudes, de compétences et de qualifications.

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NF EN 9320

NF EN 9320

décembre 2015
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Management de Programme - Recommandations générales pour l'acquisition et la fourniture de systèmes ouverts

Le présent document traite des processus d'acquisition et de fourniture de systèmes ouverts.

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NF EN 9104-003

NF EN 9104-003

janvier 2011
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Partie 003 : exigences applicables au Système de Management de la Qualité dans le domaine Aérospatial (SMQA) Formation et Qualification des Auditeurs

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NF EN 9145

NF EN 9145

octobre 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Exigences pour une planification avancée de la qualité produit et un processus d'approbation des pièces de production

Le présent document précise les exigences, dans un cadre structuré pour la planification et la réalisation d'actions du cycle de réalisation du produit, qui sont nécessaires pour garantir qu'un ou des produits sont livrés dans les délais, tout en respectant les objectifs en termes de performance de coût. L'APQP offre une approche du développement de produit axée sur la qualité, grâce à l'utilisation d'un processus de planification en plusieurs phases, au cours duquel des livrables spécifiques sont définis, contrôlés et suivis jusqu'à leur réalisation, tout en mettant en avant et en réduisant les risques à mesure qu'ils sont identifiés. Le PPAP est un résultat de l'APQP qui confirme que le processus de production a démontré qu'il avait le potentiel de fabriquer des produits satisfaisant de façon constante aux exigences tout en répondant au rythme de la demande des clients.

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NF L17-015

NF L17-015

septembre 2000
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Matériaux non métalliques - Règles pour l'établissement, l'évolution et l'acceptation des plans qualité

La présente norme s'applique à des matériaux qualifiés selon l'EN 3042 ou suivant une procédure interne client. Elle a pour objet de préciser les principales règles concourant à l'établissement, au contenu, à l'acceptation et à l'évolution du plan qualité des matériaux non métalliques destinés à la réalisation d'éléments (ou articles) pour applications aéronautiques et spatiales.

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AC P15-950-1

AC P15-950-1

mai 2002
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par des collectivités locales - Partie 1 : service à l'usager

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AC P15-960-1

AC P15-960-1

août 2004
Accord En vigueur
Services publics locaux - Référentiel de service pour les activités d'alimentation en eau potable et d'assainissement mis en oeuvre par une collectivité locale et ses gestionnaires - Partie 1 : service à l'usager

Le présent document illustre le résultat de la mise en application de la norme NF P 15-900-1 "Services publics locaux Lignes directrices pour les activités de service dans l'alimentation en eau potable et dans l'assai nissement. Partie 1 : Service à l'usager" par la Communauté de Communes du Pays de Gex. Cette dernière a confié les services d'alimentation en eau et d'assainissement à des gestionnaires privés dans le cadre de contrats de délégation de services publics. Ce document présente le référentiel d'indicateurs de qualité de service que la collectivité, en concertation avec ses gestionnaires, a choisi de mesurer et pour lequel elle a fixé des seuils de performance comme objectifs. Ces indicateurs ont été éprouvés par une expérimentation au niveau local dans les départements techniques de la collectivité concédante et de ses gestionnaires.

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NF EN 9137

NF EN 9137

juillet 2012
Norme En vigueur
Systèmes de management de la qualité - Guide pour l'application de l'AQAP 2110 dans un Système de Management de la Qualité EN 9100

Ce document a été élaboré et publié en vue de fournir des informations et un guide pour l'application de l'AQAP 2110 lorsque le fournisseur se conforme aux dispositions de la NF EN 9100. Ce document est publié en tant qu'AQAP 2009 Annexe F et NF EN 9137. Il a été développé conjointement par l'OTAN et les représentants de l'industrie pour utilisation par l'OTAN et l'industrie de façon à faciliter l'utilisation et la compréhension de la relation entre l'AQAP 2110 et la NF EN 9100.

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NF EN 16602-70-80

NF EN 16602-70-80

décembre 2021
Norme En vigueur
Assurance produit des projets spatiaux - Exigences de traitement et d'assurance qualité pour les technologies de fusion sur lit de poudre métallique pour applications spatiales

Le présent document spécifie les exigences relatives au traitement et à l'assurance qualité des différents types de procédés de fabrication additive par fusion sur lit de poudre (PBF) pour les matériaux métalliques destinés aux applications de vol spatial. Elle peut également être appliquée aux activités de fabrication additive des équipements au sol relatifs au domaine spatial et aux activités de développement des matériels de vol. La norme couvre tous les procédés de fabrication additive sur lit de poudre utilisant un laser ou un faisceau d'électrons comme source de fusion.

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NF ISO 24525

NF ISO 24525

février 2023
Norme En vigueur
Systèmes et services relatifs à l'eau potable, à l'assainissement et à la gestion des eaux pluviales - Fonctionnement et maintenance des services d'eaux usées domestiques sur site

Le présent document donne des recommandations et des spécifications relatives à l'exploitation et la maintenance (O&M) des services d'assainissement autonome, en utilisant des technologies appropriées à tous les niveaux de développement. Le présent document complète les normes ISO 24513 et ISO 24521, et est destiné à être utilisé conjointement avec celles-ci. Le présent document apporte une aide aux autorités compétentes, aux organismes de formation, aux organismes de certification et aux autres entités responsables de l'élaboration de réglementations, de plans et de manuels, ainsi que de matériels d'information et de formation destinés aux opérateurs et aux usagers de systèmes d'assainissement autonome. Le présent document s'applique aux services d'assainissement autonome (eaux vannes et eaux grises) exploités aussi bien par le secteur public que privé pour une ou plusieurs habitations ou autres locaux générant des eaux usées. Le domaine d'application du présent document comprend les éléments suivants: —    l'exploitation et la maintenance des services d'assainissement autonome du point de vue des opérateurs; —    l'exploitation et la maintenance des services d'assainissement autonome du point de vue des usagers; —    les aspects relatifs à la formation et l'information; —    les problématiques d'environnement, de santé et de sécurité. Les éléments suivants ne relèvent pas du domaine d'application du présent document: —    la conception détaillée des systèmes d'assainissement autonome; —    les limites d'acceptabilité pour le rejet d'eaux usées ou de boue; —    les méthodes analytiques; —    la structure de gestion des activités de services d'assainissement pour l'exploitation et la maintenance; —    le contenu des contrats et contrats de sous-traitance. NOTE 1   La gestion des systèmes d'assainissement autonome, notamment dans les zones rurales et les zones en développement, est parfois assurée par les propriétaires des locaux où les eaux usées sont générées. Dans pareils cas, les propriétaires des locaux se chargent eux-mêmes de la gestion. Dans le présent document, le terme «services» comprend les «services personnels» fournis par les propriétaires ou usagers des locaux. NOTE 2   Notamment dans les zones sous-développées, les eaux usées issues d'installations sanitaires sont collectées sous forme non diluée. Les sources d'eaux usées issues d'installations sanitaires citées dans le présent document sont domestiques, à l'exception des écoulements d'eaux pluviales. NOTE 3   Selon le contexte local, la classification des activités en tant qu'activités d'exploitation ou activités de maintenance peut varier. Il est toutefois important de réaliser les activités essentielles au bon fonctionnement du système d'assainissement autonome, quelle que soit la classification de ces activités.

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NF EN 9133

NF EN 9133

juin 2018
Norme En vigueur
Série aérospatiale - Systèmes de management de la qualité - Procédure de qualification pour pièces aérospatiales normalisées

Le présent document définit un système de qualification des produits normalisés pour les applications aéronautiques, spatiales et de défense. Il définit les principes qui doivent être respectés lors de la qualification du produit ; il s'applique conjointement avec les règles et procédures de l'AC. Le système permet à l'AC de confirmer que la conformité est atteinte et maintenue, conformément aux exigences de sa définition de produit et des spécifications techniques de contrôle associées, par un Fabricant de pièces d'origine (OCM) de produits normalisés.

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XP CEN/TS 17385

XP CEN/TS 17385

décembre 2020
Norme En vigueur
Méthode pour l'évaluation de l'état des biens immeubles construits

Le présent document décrit une méthode permettant d'évaluer l'état physique de tous les types de biens immeubles construits de manière uniforme et objective. L'évaluation aboutit à une classe d'état, qui exprime l'état technique d'entretien d'un bien à un moment donné sur une échelle de six points. Elle peut donc représenter soit la détérioration d'un bien ou d'une partie d'un bien, soit l'état physique au moment de la mise en service. En répétant l'évaluation à intervalles réguliers, il est possible de suivre la dégradation du bien au fil du temps. Le présent document propose une méthode uniforme, objective et reproductible avec des résultats traçables. Il décrit comment déterminer la classe d'état à partir de l'observation non destructive des défauts d'un bien ou d'une partie d'un bien en utilisant une arborescence matérielle prédéfinie. L'arborescence matérielle appropriée d'un bien dépend du bien concerné et l'Annexe C donne des recommandations pour la définition d'une arborescence matérielle uniforme.

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FD X50-819

FD X50-819

septembre 2021
Fascicule de documentation En vigueur
Management de la performance d'un organisme - L'excellence opérationnelle par la synergie des démarches Lean Management et ISO 9001

Le présent document contient des recommandations qui s'appliquent à tout organisme privé ou public, quel que soit sa taille, son secteur d'activités ou sa localisation géographique. Ces recommandations concernent les organismes engagés dans une démarche qualité selon l'ISO 9001 et/ou pratiquant le Lean Management et qui recherchent l'Excellence opérationnelle pour une performance durable.

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NF ISO 37301

NF ISO 37301

octobre 2021
Norme En vigueur
Systèmes de management de la conformité - Exigences et recommandations pour la mise en oeuvre

Le présent document spécifie des exigences et fournit des recommandations pour l’établissement, le développement, la mise en œuvre, l’évaluation, la tenue à jour et l’amélioration d’un système de management de conformité efficace au sein d’un organisme. Le présent document s’applique à tous les types d’organismes, indépendamment du type, de la taille et de la nature de ses activités, qu’il appartienne au secteur public, privé ou à but non lucratif. L’ensemble des exigences spécifiées dans le présent document qui font référence à un organe de gouvernance s’appliquent à la direction lorsque l’organe de gouvernance d’un organisme n’est pas distinct de la direction.

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NF EN ISO 20380

NF EN ISO 20380

décembre 2017
Norme En vigueur
Piscines publiques - Systèmes de vision par ordinateur pour la détection de noyades en piscines - Exigences de sécurité et méthodes d'essai

L'ISO 20380 :2017 décrit les exigences minimales de fonctionnement, de performance et de sécurité et les méthodes d'essai des systèmes de vision par ordinateur utilisés pour la détection des noyades. L'ISO 20380 :2017 ne s'applique pas aux systèmes utilisés dans les piscines à usage domestique et dans les bassins dont la surface est inférieure à 150 m2.

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NF EN 14615

NF EN 14615

septembre 2017
Norme En vigueur
Services postaux - Marques d'affranchissement digitales - Applications, sécurité et design

Le présent document précise une procédure recommandée pour l'élaboration des spécifications relatives aux applications de marques d'affranchissement numériques (DPM) , c'est-à-dire des applications liées à l'utilisation de technologies d'impression numérique et de capture de données d'image dans l'industrie postale, et plus particulièrement pour apporter des éléments de preuve de la comptabilité et/ou du paiement de l'affranchissement (frais de port) . Il n'est pas destiné à préconiser ou recommander une architecture ou une conception particulière mais uniquement à préciser le processus par lequel il est recommandé de les développer pour lesdites applications.

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NF ISO 21504

NF ISO 21504

mars 2022
Norme En vigueur
Management de projets, programmes et portefeuilles - Recommandations sur le management de portefeuilles

Le présent document fournit des recommandations sur les principes de management de portefeuilles de projets et de programmes. Le présent document s’adresse à tous les types d’organismes, qu’ils soient publics ou privés, quels que soient leur taille ou leur secteur d’activité. Les recommandations données dans le présent document sont destinées à être adaptées à l’environnement spécifique de chaque portefeuille de projets et programmes. Le présent document ne fournit pas de recommandations concernant le management de projet, le management de programme ni d’autres types spécifiques de management de portefeuille (tel que le management de portefeuilles financiers).

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NF ISO 30422

NF ISO 30422

juillet 2022
Norme En vigueur
Management des ressources humaines - Développement des compétences

Le présent document fournit des recommandations pour l’organisation pour le développement de compétences dans le cadre de l’activité professionnelle. Ces recommandations concernent le développement des compétences dans un cadre formel et informel qui répond aux besoins opérationnels à court terme et aux besoins de savoir-faire à long terme d’une organisation, ainsi qu’aux besoins en matière de développement des compétences tout au long de la carrière professionnelle des personnes en situation de travail, dans la mesure où cela coïncide avec le contexte et la stratégie de l’organisation. La gestion administrative au sein de l’organisation du développement des compétences ne relève pas du domaine d’application du présent document. Dans le présent document, lorsqu’il est fait référence à un processus impliquant une interaction à deux ou en groupe, cette interaction peut se faire soit en présentiel, soit par le biais d’une forme de technologie en ligne. Les organisations comprennent les employeurs à but commercial et à but non lucratif de toutes tailles qui emploient directement des personnes. Les principes des recommandations énoncées dans le présent document s’appliquent à tous les travailleurs qui ont une relation avec l’organisation, tels que les prestataires, les sous‑traitants, les apprentis, les stagiaires et les bénévoles dès lors qu’ils travaillent pour le compte de l’organisation à titre contractuel ou non contractuel.

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NF EN 15341/IN1

NF EN 15341/IN1

juin 2022
Feuille d'instruction En vigueur
Maintenance - Indicateurs de performance clés pour la maintenance

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