Textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques

Textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

novembre 1988

Nombre de pages

98 p.

Référence

C12-101

Codes ICS

13.100 Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle

13.260 Protection contre l'électrocution. Travaux sous tension

91.140.50 Systèmes de fourniture d'électricité

Indice de classement

C12-101

Numéro de tirage

1 - 01/04/1989

Résumé

Textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques

Textes officiels relatifs à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en oeuvre des courants électriques.

Sommaire

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I. - Décrets
1. - Décret n° 88-1056 du 14 novembre 1988
5
2. - Décret n° 74-657 du 9 juillet 1974
18
3. - Décret n° 78-72 du 20 janvier 1978
20
4. - Décret n° 79-846 du 28 septembre 1979
22
5. - Décret n° 82-167 du 16 février 1982
27
II. - Arrêtés ministériels et interministériels
1. - Arrêté ministériel du 10 novembre 1976
31
2. - Arrêté interministériel du 20 janvier 1978
37
3. - Arrêté interministériel du 7 décembre 1988
38
4. - Arrêté interministériel du 8 décembre 1988
39
5. - Arrêté interministériel du 9 décembre 1988
41
6. - Arrêté interministériel du 12 décembre 1988
43
7. - Arrêté interministériel du 13 décembre 1988
44
8. - Arrêté interministériel du 14 décembre 1988
46
9. - Arrêté interministériel du 15 décembre 1988
48
10. - Arrêté interministériel du 16 décembre 1988
50
11. - Arrêté interministériel du 19 décembre 1988
51
12. - Arrêté interministériel du 20 décembre 1988
53
Annexes I et II
55-57
13. - Arrêté interministériel du 17 janvier 1989
59
14. - Arrêté interministériel du 17 janvier 1989
60
Annexes A et B
61-62
III. - Circulaires
1. - Circulaire R.T. n°7/77 du 27 juin 1977
63
2. - Circulaire du 11 mai 1982
66
3. - Circulaire D.R.T. 89-2 du 6 février 1989
68
IV. - Notes techniques
1. - Note technique SEC/EL n°1 du 28 septembre 1979
91

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