C12-201

avril 1994

Document de référence Annulée

Textes officiels relatifs à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (extraits concernant les installations électriques)

Informations complémentaires

REPRODUIT EGALEMENT LES INSTRUCTIONS TECHNIQUES NO 246, 247 ET 248

Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité

Date de publication

avril 1994

Nombre de pages

229 p.

Référence

C12-201

Codes ICS

13.220.01 Normes générales relatives à la protection contre l'incendie

91.040.10 Bâtiments publics

91.140.50 Systèmes de fourniture d'électricité

Indice de classement

C12-201U

Numéro de tirage

1 - 01/04/1994

Normes remplacées (6)

C12-201

décembre 1981

Document de référence Annulée

Textes officiels relatifs à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. (extraits concernant les installations électriques).

C12-201/A1

juin 1982

Document de référence Annulée

Additif 1 à la publication C 12-201 de décembre 1981.

C12-201/A2

janvier 1983

Document de référence Annulée

Additif 2 à la publication C 12-201 de décembre 1981.

C12-201/A3

juillet 1983

Document de référence Annulée

Additif 3 à la publication C 12-201 de décembre 1981.

C12-201/A5

mars 1988

Document de référence Annulée

Additif 5 à la publication C 12-201 de décembre 1981.

C12-201/A6

mai 1989

Document de référence Annulée

Additif à la norme C12-201 de juin 1980.

Norme remplacée par (1)

C12-201

janvier 2003

Document de référence Annulée

Textes officiels relatifs à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (extraits concernant les installations électriques)

Ce fascicule propose une sélection des dispositions du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public - dit "règlement ERP" - destinée aux électriciens. Pris en application de l'article R.123-12 du code de la construction et de l'habitation, le règlement ERP concerne tous les corps de métiers.

Sommaire

LIVRE I : Dispositions applicables à tous les établissements recevant du public
5
LIVRE II : Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories :
Titre I - Dispositions générales :
Chapitre I - Généralités
19
Chapitre II - Construction
25
Chapitre III - Aménagements
35
Chapitre IV - Désenfumage
37
Chapitre V - Chauffage
40
Chapitre VI - Installations aux gaz
52
Chapitre VII - Installations électriques
54
Chapitre VIII - Eclairage
67
Chapitre IX - Ascenseurs
83
Chapitre X - Appareils de cuisson
88
Chapitre XI - Moyens de secours contre l'incendie
94
Titre II - Dispositions particulières :
Chapitre I - Auditions, conférences, réunions, spectacles, usage multiple
109
Chapitre II - Magasins de vente, centres commerciaux
122
Chapitre III - Restaurants et débits de boissons
132
Chapitre IV - Hôtels et pensions de famille
136
Chapitre V - Salles de danse et salles de jeux
140
Chapitre VI - Etablissements d'enseignement, colonies de vacances
144
Chapitre VIII - Salles d'exposition
149
Chapitre IX - Etablissements sanitaires
155
Chapitre X - Etablissements de culte
163
Chapitre XI - Administrations, banques, bureaux
165
Chapitre XII - Etablissements sportifs couverts
167
LIVRE III : Dispositions applicables aux établissements de cinquième catégorie
171
LIVRE IV : Dispositions applicables aux établissements spéciaux :
Chapitre I - Etablissements de plein-air
181
Chapitre II - Chapiteaux, tentes et structures itinérants ou à implantation prolongée, ou fixes
183
Chapitre III - Structures gonflables
189
Chapitre IV - Hôtels-restaurants d'altitude
191
Chapitre VI - Gares accessibles au public
194
TEXTES UTILES :
Etablissements flottants
197
Fêtes foraines
199
Parcs de stationnement
203
Grottes et grands rassemblements
206
INSTRUCTIONS TECHNIQUES :
IT 246 - Désenfumage dans les ERP
209
IT 247 - Mécanisme de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu et de désenfumage
221
IT 248 - Systèmes d'alarme dans les ERP
225

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