C12-201

C12-201

mars 2008
Document de référence Annulée

Textes officiels relatifs à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public - Extraits - (Textes à jour au 1er mars 2008)

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

Accessibilité

Date de publication

mars 2008

Nombre de pages

306 p.

Référence

C12-201

Codes ICS

13.220.01   Normes générales relatives à la protection contre l'incendie
91.040.10   Bâtiments publics
91.140.50   Systèmes de fourniture d'électricité

Indice de classement

C12-201U

Numéro de tirage

1 - 27/03/2008
Normes remplacées (1)
C12-201
mars 2007
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public - Extraits - (Textes à jour au 1er mars 2007)

Sommaire
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  • Livre I
    5
  • Dispositions applicables à tous les établissements recevant du public (articles GN)
  • Livre
    II
  • Titre I : Dispositions générales
    13
  • (articles GE, CO, AM, DF, CH, GZ, EL, EC, AS, GC, MS)
  • Titre II : Dispositions particulières
    101
  • (établissements des types J, L, M, N, O, P, R, S, T, U, V, W, X, Y)
  • Dispositions applicables aux établissements des quatre premières catégories
  • Livre III
    203
  • Livre IV
    221
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