C12-330

C12-330

janvier 1976
Document de référence Annulée

Mines et atmosphères explosibles - Textes officiels relatifs à la protection du personnel dans les mines et carrières qui mettent en oeuvre des courants électriques (REG.)

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

janvier 1976

Nombre de pages

62 p.

Référence

C12-330

Codes ICS

13.100   Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle
13.230   Protection contre l'explosion
13.260   Protection contre l'électrocution. Travaux sous tension
29.260.20   Matériel électrique pour atmosphères explosives

Indice de classement

C12-330

Numéro de tirage

1 - 01/07/1976
Normes remplacées (5)
C12-310
mars 1959
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs aux installations électriques dans les mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage.

C12-310/A1
octobre 1966
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs aux installations électriques dans les mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage.

C12-310/A2
octobre 1968
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs aux installations électriques dans les mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage.

C12-310/A3
novembre 1971
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs aux installations électriques dans les mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage.

C12-310/A4
septembre 1973
Document de référence Annulée
Textes officiels relatifs aux installations électriques dans les mines autres que les mines de combustibles minéraux solides et les mines d'hydrocarbures exploitées par sondage.

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Sommaire
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  • Décret n° 76-48 du 9 janvier 1976 et Circulaire du 9 janvier 1976 relative à l'application du décret n° 76-48 du 9 janvier 1976 et du Règlement qui lui est annexé
    4
  • Règlement sur la protection du personnel dans les mines et carrières qui mettent en oeuvre des courants électriques
    7
  • Annexes :
  • Dispositions applicables suivant la nature des exploitations (Annexe à la circulaire du 9 janvier 1976)
    47
  • Définitions et termes techniques utilisés dans les articles du Règlement annexé au décret du 9 janvier 1976 et dans leur commentaire
    48
  • Arrêté du 10 janvier 1976 pris en application du Règlement sur la protection du personnel dans les mines et carrières qui mettent en oeuvre des courants électriques et Circulaire du 10 janvier 1976 relative à l'arrêté du 10 janvier 1976
    51
  • Annexes aux textes du 10 janvier 1976
    52 à 60
  • Table des matières
    61
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