Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité

Date de publication

novembre 2004

Nombre de pages

149 p.

Référence

FD CEN/TR 13387

Codes ICS

97.190 Équipements pour les enfants

Indice de classement

S54-019

Numéro de tirage

1 - 25/10/2004

Parenté européenne

CEN/TR 13387:2004

Résumé

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

Normes remplacées (1)

FD CR 13387

août 2000

Fascicule de documentation Annulée

Articles de puériculture - Guide des exigences de sécurité générales et communes

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Il donne des recommandations pour prévenir les risques résultant de l'usage des articles de puériculture. Il présente un modèle de spécifications de sécurité et des méthodes d'essai et fournit des informations relatives aux phénomènes dangereux communs aux différents articles de puériculture.

Norme remplacée par (5)

FD CEN/TR 13387-5

décembre 2015

Fascicule de documentation Annulée

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 5 : informations relatives au produit

Le présent document s'inscrit dans la série de textes élaborés par le CEN/TC 252 "Articles de puériculture". Les informations relatives au produit données dans les normes ont un impact direct sur la sécurité. Il convient qu'elles contribuent à éviter les risques pour l'enfant. Cependant, les informations relatives au produit ne sont pas destinées à compenser les défauts de conception et ne rendent pas en elles-mêmes un produit plus sûr. En revanche, elles constituent un moyen pour le fabricant de communiquer avec l'utilisateur. Il convient que les mauvais usages raisonnablement prévisibles et les risques du produit soient explicités et que les avertissements appropriés soient fournis.

FD CEN/TR 13387-1

mars 2016

Fascicule de documentation En vigueur

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 1 : Principes de sécurité et évaluation de la sécurité

Le présent document contient les principes généraux de sécurité ainsi qu'un guide sur l'évaluation de la sécurité qu'il est recommandé aux experts d'utiliser lors de l'élaboration de normes. Il comprend également une Annexe A avec un ensemble de données anthropométriques disponibles et de détails sur les capacités des enfants, de la naissance à l'âge de 48 mois.

FD CEN/TR 13387-2

mars 2016

Fascicule de documentation Annulée

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 2 : dangers chimiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les dangers chimiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

FD CEN/TR 13387-3

mars 2016

Fascicule de documentation Annulée

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 3 : dangers mécaniques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques mécaniques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, le présent guide peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

FD CEN/TR 13387-4

mars 2016

Fascicule de documentation En vigueur

Articles de puériculture - Conseils relatifs à la sécurité - Partie 4 : risques thermiques

Le présent document fournit des informations de recommandation concernant les risques thermiques qu'il convient de prendre en considération lors de l'élaboration de normes de sécurité relatives aux articles de puériculture. De plus, il peut faciliter la tâche des personnes portant un intérêt professionnel général à la sécurité des enfants.

Sommaire

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Avant-propos
7
Introduction
8
1 Sécurité générale
12
1.1 Termes/définitions utilisés dans le rapport
12
1.2 Sécurité intégrée
13
1.3 Données relatives aux accidents
13
2 Dangers et risque chimiques
17
2.1 Généralités
17
2.2 Termes liés aux dangers et aux risques chimiques
17
2.3 Principes de sécurité
18
2.4 Spécifications de réduction des dangers chimiques
26
2.5 Migration de certains éléments
26
2.6 Migration du chlorure de vinyle monomère
28
2.7 Teneur totale et migration du nickel
28
2.8 Teneur totale et migration des plastifiants
29
2.9 Teneur totale et migration du formaldéhyde
33
2.10 Teneur totale des retardateurs de flamme
34
2.11 Migration des N-nitrosamines et des substances N-nitrosables
36
2.12 Migration des accélérateurs de vulcanisation (et des antioxydants)
36
2.13 Teneur totale en composés volatils
38
2.14 Teneur totale et migration de certains colorants, colorants azoïques et colorants dispersés
38
2.15 Migration du diphénol A
41
2.16 Teneur totale des composés organostanniques
43
2.17 Teneur totale du pentachlorophénol (PCP)
46
3 Risques mécaniques
49
3.1 Termes relatifs aux risques mécaniques
49
3.2 Principes de sécurité
49
3.3 Risques de coincement
54
3.4 Risques dus aux parties mobiles
66
3.5 Risques de happement
68
3.6 Risques d'étouffement
75
3.7 Risques de suffocation
84
3.8 Risques d'ingestion
87
3.9 Arêtes et parties saillantes dangereuses
91
3.10 Intégrité de structure
94
3.11 Fonction de protection
96
4 Risques thermiques
108
4.1 Termes relatifs aux risques thermiques
108
4.2 Principes de sécurité
108
4.3 Risques d'inflammabilité et de brûlure
108
4.4 Risques dus aux surfaces chaudes et froides
113
4.5 Risques dus aux liquides chauds et froids
113
4.6 Risques dus à un contact avec les flammes
114
4.7 Risques dus au comportement thermo-fusible des matériaux
114
4.8 Risques d'hyperthermie et d'hypothermie
114
5 Informations relatives au produit
116
5.1 Termes et définitions propres aux informations relatives au produit
116
5.2 Principes de sécurité
116
5.3 Exigences types à inclure dans les normes
116
5.4 Durabilité des marquages
118
5.5 Phrases et symboles d'avertissement
118
5.6 Lignes directrices pour l'élaboration des phrases et des symboles d'avertissement
120
5.7 Lignes directrices pour la présentation des phrases et des symboles d'avertissement
122
Annexe A (informative) Données anthropométriques et capacités des enfants de la naissance à l'âge de 4 ans
123
A.1 Généralités
123
A.2 Termes relatifs aux données anthropométriques
123
A.3 Recommandations pour l'utilisation des données
123
A.4 Applications
125
A.5 Tableaux des mesures anthropométriques
126
A.6 Tableaux concernant des mesurages de force
136
A.7 Capacités des enfants
138
A.8 Sources des données
139
Annexe B (normative) Description de la procédure d'appréciation du risque
141
B.1 Généralités
141
B.2 Analyse qualitative du risque
142
B.3 Estimation du risque
143
B.4 Évaluation du risque
143
B.5 Choix des mesures de sécurité
143
Bibliographie
144

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