FD CEN/TR 16417
Chaussures - Lignes directrices pour l'industrie de la chaussure relative aux substances extrêmement préoccupantes (Annexe XIV du REACH)
Le présent document fournit des informations sur les produits chimiques figurant dans la liste candidate/Annexe XIV du Règlement (CE) n° 1907/2006, également connu sous le nom de REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques, ainsi que restrictions applicables à ces substances), ainsi que sur leur usage et leur présence dans l'industrie de la chaussure.
Le présent document fournit des informations sur les produits chimiques figurant dans la liste candidate/Annexe XIV du Règlement (CE) n° 1907/2006, également connu sous le nom de REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques, ainsi que restrictions applicables à ces substances), ainsi que sur leur usage et leur présence dans l'industrie de la chaussure.
Le présent document est destiné à fournir des informations sur les produits chimiques figurant dans la liste candidate / Annexe XIV du Règlement (CE) n° 1907/2006, également connu sous le nom de REACH (enregistrement, évaluation et autorisation des substances chimiques, ainsi que restrictions applicables à ces substances), ainsi que sur leur usage et leur présence dans l'industrie de la chaussure.
- Avant-propos européen
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1 Domaine d'application
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2 Termes et définitions
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3 SVHC potentiellement présentes dans l'industrie de la chaussure
- Annexe A (informative)Méthodes d'essai disponibles pour l'identification des substances extrêmement préoccupantes figurant dans la future Annexe XIV du REACH
- Bibliographie Bibliographie
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