FD CEN/TR 16912

FD CEN/TR 16912

novembre 2017
Fascicule de documentation En vigueur

Lignes directrices concernant la procédure de normalisation européenne des ciments

Le présent document fournit des lignes directrices concernant la procédure à suivre pour appuyer la normalisation européenne de nouveaux ciments qui ne sont pas couverts par une Norme européenne existante.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

novembre 2017

Nombre de pages

21 p.

Référence

FD CEN/TR 16912

Codes ICS

91.100.10   Ciment. Plâtre. Chaux. Mortier

Indice de classement

P15-106

Numéro de tirage

1

Parenté européenne

CEN/TR 16912:2016
Résumé
Lignes directrices concernant la procédure de normalisation européenne des ciments

Le présent document fournit des lignes directrices concernant la procédure à suivre pour appuyer la normalisation européenne de nouveaux ciments qui ne sont pas couverts par une Norme européenne existante.
Sommaire
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  • Avant-propos Européen
  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 Procédure de demande et de normalisation d'un nouveau ciment
  • 5 Évaluation de l'aptitude à l'emploi
  • 6 Brevets et autres droits de propriété intellectuelle (DPI) pertinents pour la normalisation du nouveau ciment
  • Bibliographie
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