FD CEN/TR 81-10
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Éléments de base et interprétations - Partie 10 : système de la série des normes EN 81
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateur/ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans la champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Nouvelle approche 98/37/CE, amendée par la Directive 98/79/CE sur les machines ainsi que la nouvelle Directive Machine 2006/42/EC.
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateur/ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans la champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Nouvelle approche 98/37/CE, amendée par la Directive 98/79/CE sur les machines ainsi que la nouvelle Directive Machine 2006/42/EC.
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateurs / ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans le champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Machines 98/37/CE.
- Avant-propos3
- Introduction5
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1 Domaine d'application5
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2 Références normatives6
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3 Termes et définitions6
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4 Évaluation des risques6
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5 Système de la famille des normes EN 816
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5.1 Généralités6
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5.2 Incorporation des normes en vigueur13
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5.3 Incorporation des projets de normes13
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6 Procédure pour les interprétations13
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6.1 Généralités13
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6.2 Demande d'interprétation13
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6.3 Avancement de la demande13
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6.4 Publication des interprétations14
- Annexe A Diagramme de la procédure pour les interprétations15
- Annexe B Format d'une demande d'interprétation16
- Annexe C Format d'une interprétation17
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