FD CEN/TR 81-10
Règles de sécurité pour la construction et l'installation des élévateurs - Éléments de base - Partie 10 : système de la série des normes EN 81
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateurs / ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans le champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Machines 98/37/CE.
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateurs / ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans le champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Machines 98/37/CE.
Le présent document reprend le rapport technique CEN/TR 81-10 qui a pour objet d'expliquer le système de la famille des normes EN 81 (élévateur/ascenseurs ou élévateurs). Ce système permet également de distinguer les parties entrant dans la champ d'application de la Directive Ascenseurs 95/16/CE ou de la Directive Nouvelle approche 98/37/CE, amendée par la Directive 98/79/CE sur les machines ainsi que la nouvelle Directive Machine 2006/42/EC.
- Avant-propos3
- Introduction4
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1Domaine d'application 4
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2Références normatives 5
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3Termes et définitions 5
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4Évaluation des risques 5
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5Système de la famille des normes EN 81 5
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5.1Généralités 5
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5.2Incorporation des normes en vigueur 15
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5.3Incorporation des projets de normes 15
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6Procédure pour les interprétations 15
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6.1Généralités 15
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6.2Demande d'interprétation 15
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6.3Avancement de la demande 16
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6.4Publication des interprétations 16
- Annexe A Diagramme de la procédure pour les interprétations17
- Annexe B Format d'une demande d'interprétation18
- Annexe C Format d'une interprétation19
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