FD CR 12953-14

FD CR 12953-14

septembre 2003
Fascicule de documentation En vigueur

Chaudières à tubes de fumée - Partie 14 : lignes directrices relatives à l'implication d'un organisme d'inspection indépendant du fabricant

Ce document fournit un guide sur l'utilisation des procédures d'évaluation de la conformité des chaudières industrielles, telles que décrites à l'annexe III de la Directive 97/23/CE "Équipements Sous Pression" (DESP). Il précise l'étendue et le niveau de participation de l'Organisme Notifié dans les opérations d'inspection et de contrôle prévues par la Directive.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2003

Nombre de pages

13 p.

Référence

FD CR 12953-14

Codes ICS

27.060.30   Chaudières et échangeurs de chaleur

Indice de classement

E32-115-14

Numéro de tirage

1 - 11/09/2003

Parenté européenne

CR 12953-14:2002
Résumé
Chaudières à tubes de fumée - Partie 14 : lignes directrices relatives à l'implication d'un organisme d'inspection indépendant du fabricant

Ce document fournit un guide sur l'utilisation des procédures d'évaluation de la conformité des chaudières industrielles, telles que décrites à l'annexe III de la Directive 97/23/CE "Équipements Sous Pression" (DESP). Il précise l'étendue et le niveau de participation de l'Organisme Notifié dans les opérations d'inspection et de contrôle prévues par la Directive.
Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • 1
    Domaine d'application 4
  • 2
    Références normatives 4
  • 3
    Modules 4
  • 3.1
    Généralités 4
  • 3.2
    Module G 4
  • 3.3
    Module H1 7
  • 4
    Documentation requise par la Directive Équipements sous pression 7
  • 4.1
    Généralités 7
  • 4.2
    Documents à rédiger 7
  • 4.3
    Documents à soumettre à l'Organisme Notifié pour l'approbation de conception 7
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