FD CR 1472
Indications générales pour le marquage des appareils à gaz
Le présent document a été rédigé à l'intention des Comités Techniques du secteur Gaz, en vue de fournir des recommandations concernant le marquage des appareils et de leur emballage en spécifiant le lien entre catégorie d'appareils, gaz et pression et le pays de destination directe.
Le présent document a été rédigé à l'intention des Comités Techniques du secteur Gaz, en vue de fournir des recommandations concernant le marquage des appareils et de leur emballage en spécifiant le lien entre catégorie d'appareils, gaz et pression et le pays de destination directe.
Le présent document a été rédigé à l'intention des Comités Techniques du secteur Gaz, en vue de fournir des recommandations concernant le marquage des appareils et de leur emballage en spécifiant le lien entre catégorie d'appareils, gaz et pression et le pays de destination directe.
- Avant-propos3
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1 Objet4
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2 Références normatives4
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3 Définitions4
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4 Marquage de l'appareil5
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5 Marquage de l'emballage5
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6 Utilisation des symboles sur l'appareil et l'emballage6
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6.1 Informations devant obligatoirement figurer sur l'appareil et l'emballage, conformément aux Articles 4 et 56
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6.2 Autres informations facultatives7
- Annexe A (informative) Commentaires9
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