FD ISO/IEC GUIDE 53
Évaluation de la conformité - Lignes directrices sur l'utilisation du système de management de la qualité d'un organisme dans le domaine de la certification des produits
Le Guide ISO/CEI 53:2005 décrit une approche générale permettant aux organismes de certification de développer et d'appliquer des systèmes particuliers de certification de produits en utilisant des exigences du système de management de la qualité d'un organisme. Les dispositions fournies ne constituent pas des exigences pour l'accréditation d'un organisme de certification de produits et ne remplacent pas celles spécifiées dans le Guide ISO/CEI 65. Les systèmes particuliers contenus dans le Guide ISO/CEI 53:2005 sont uniquement destinés à la certification de produits et impliquent, dans tous les cas, les principes suivants: -- l'évaluation du système de management de la qualité d'un organisme et son aptitude à fournir de manière régulière des produits conformes aux exigences spécifiées; -- la réalisation d'essais, l'inspection ou la vérification comparable de la conformité du produit aux critères du système particulier et aux exigences spécifiées; -- l'application d'un système particulier de surveillance approprié pour assurer la conformité continue à des exigences spécifiées de produits fournis par l'organisme; -- la maîtrise de la marque de conformité et/ou du logo de l'organisme de certification.
Le Guide ISO/CEI 53:2005 décrit une approche générale permettant aux organismes de certification de développer et d'appliquer des systèmes particuliers de certification de produits en utilisant des exigences du système de management de la qualité d'un organisme. Les dispositions fournies ne constituent pas des exigences pour l'accréditation d'un organisme de certification de produits et ne remplacent pas celles spécifiées dans le Guide ISO/CEI 65.
Les systèmes particuliers contenus dans le Guide ISO/CEI 53:2005 sont uniquement destinés à la certification de produits et impliquent, dans tous les cas, les principes suivants:
-- l'évaluation du système de management de la qualité d'un organisme et son aptitude à fournir de manière régulière des produits conformes aux exigences spécifiées;
-- la réalisation d'essais, l'inspection ou la vérification comparable de la conformité du produit aux critères du système particulier et aux exigences spécifiées;
-- l'application d'un système particulier de surveillance approprié pour assurer la conformité continue à des exigences spécifiées de produits fournis par l'organisme;
-- la maîtrise de la marque de conformité et/ou du logo de l'organisme de certification.
- Avant-proposiv
- Introductionv
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1 Domaine d'application1
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2 Références normatives1
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3 Termes et définitions1
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4 Étapes du système particulier2
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4.1 Décision relative au système particulier2
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4.2 Fonctions dans la mise en oeuvre d'un système particulier de certification de produits2
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5 Sélection2
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6 Détermination3
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7 Revue et attestation4
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8 Surveillance5
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9 Marque de conformité5
- Annexe A (informative) Exemple d'un formulaire de données pour un système particulier de certification de produits qui utilise très peu d'exigences en matière de système de management de la qualité6
- Annexe B (informative) Exemple d'un formulaire de données pour un système particulier de certification de produits qui utilise de nombreuses exigences en matière de système de management de la qualité10
- Bibliographie21
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