Sommaire
Avant-proposV
IntroductionVI
1 Domaine d'application1
2 Politiques et responsabilités1
2.1 Introduction1
2.2 Déclaration d'une politique de «Records management»1
2.3 Responsabilités2
2.3.1 Objectifs en matière de responsabilité et d'autorité2
2.3.2 Autorité et responsabilité au sein de l'organisme2
3 Stratégie, conception et mise en oeuvre3
3.1 Introduction3
3.2 Conception et mise en oeuvre d'un système d'archivage3
3.2.1 Généralités3
3.2.2 Étape A : Enquête préliminaire4
3.2.3 Étape B : Analyse des activités4
3.2.4 Étape C : Identification des exigences archivistiques4
3.2.5 Étape D : Évaluation des systèmes existants5
3.2.6 Étape E : Identification de la stratégie pour la satisfaction des exigences archivistiques5
3.2.7 Étape F : Conception d'un système d'archivage6
3.2.8 Étape G : Mise en oeuvre d'un système d'archivage7
3.2.9 Étape H : Contrôle a posteriori7
4 Méthodes d'archivage et contrôles8
4.1 Introduction8
4.2 Instruments de travail8
4.2.1 Principaux instruments de travail8
4.2.2 Plan de classement des activités9
4.2.3 Vocabulaire11
4.2.4 Référentiel de conservation11
4.2.5 Sécurité, droits d'accès, classification13
4.3 Processus de «Records management»14
4.3.1 Introduction14
4.3.2 Intégration des documents15
4.3.3 Enregistrement16
4.3.4 Classement17
4.3.5 Classification pour l'accès et la sécurité19
4.3.6 Identification du sort final19
4.3.7 Stockage19
4.3.8 Utilisation et traçabilité21
4.3.9 Application du sort final22
5 Contrôle et audit24
5.1 Généralités24
5.2 Audit de conformité24
5.3 Force probante du système24
5.4 Mesure de la performance25
6 Formation25
6.1 Introduction25
6.2 Exigences d'un programme de formation25
6.3 Personnel à former25
6.4 Formation pour les professionnels du «Records management»26
6.4.1 Généralités26
6.4.2 Méthodes de formation26
6.5 Évaluation et révision de la formation26
Annexe A Tableaux de concordance entre l'ISO 15489-1 et l'ISO/TR 15489-2 (guide pratique d'accompagnement)27
Annexe B Comparaison entre le guide pratique ISO/TR 15489-2 et l'ISO 15489-134
Bibliographie39
