GA X30-470

GA X30-470

décembre 2003
Guide d'application En vigueur

Systèmes de management environnemental - Guide d'application de l'ISO 14001 pour le secteur de l'eau potable

Visualiser l'extrait
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2003

Nombre de pages

65 p.

Référence

GA X30-470

Codes ICS

03.100.70   Systèmes de management
13.020.10   Management environnemental
13.060.20   Eau potable

Indice de classement

X30-470

Numéro de tirage

1 - 23/12/2003
Sommaire
Visualiser l'extrait
  • Avant-propos
    7
  • Introduction
    8
  • 1 Domaine d'application
    9
  • 2 Références normatives
    10
  • 3 Termes et définitions
    10
  • 4 Exigences du système de management environnemental
    11
  • 4.1 Exigences générales
    11
  • 4.2 Politique environnementale
    12
  • 4.3 Planification
    14
  • 4.4 Mise en oeuvre et fonctionnement
    38
  • 4.5 Contrôle et action corrective
    49
  • 4.6 Revue de direction
    53
  • Annexe A
    Synoptique relatif aux paragraphes 4.3.1, 4.3.3 et 4.3.4 55
  • Annexe B
    Présentation des exigences essentielles de la norme associées aux notions d'aspects environnementaux (AE) et d'aspects environnementaux significatifs (AES) 56
  • Annexe C
    Termes et définitions extraits des normes NF EN ISO 14001 et NF P 15-900-4 57
  • Annexe D
    Législation et réglementation 59
  • D.1
    Les textes européens 59
  • D.2
    Les textes nationaux 60
  • D.3
    Les acteurs 63
ZOOM SUR... le service Exigences
Pour respecter une norme, vous avez besoin de comprendre rapidement ses enjeux afin de déterminer son impact sur votre activité.

Le service Exigences vous aide à repérer rapidement au sein du texte normatif :
- les clauses impératives à satisfaire,
- les clauses non indispensables mais utiles à connaitre, telles que les permissions et les recommandations.

L’identification de ces types de clauses repose sur le document « Directives ISO/IEC, Partie 2 - Principes et règles de structure et de rédaction des documents ISO » ainsi que sur une liste de formes verbales constamment enrichie.

Avec Exigences, accédez rapidement à l’essentiel du texte normatif !

Avec Exigences, accédez rapidement à l'essentiel du texte normatif !
Besoin d’identifier, de veiller et de décrypter les normes ?

COBAZ est la solution simple et efficace pour répondre aux besoins normatifs liés à votre activité, en France comme à l’étranger.

Disponible sur abonnement, CObaz est LA solution modulaire à composer selon vos besoins d’aujourd’hui et de demain. Découvrez vite CObaz !

Demandez votre démo live gratuite, sans engagement

Je découvre COBAZ