Le présent document définit une structure pour l'inclusion des aspects environnementaux dans les normes relatives aux produits plastiques. Il propose une approche visant à permettre une réduction de leur impact négatif sur l'environnement sans compromettre leur objectif premier qui est d'assurer une aptitude à l'emploi adéquate des produits en question. Les lignes directrices contenues dans le présent document sont essentiellement destinées aux rédacteurs de normes. Toutefois, outre son objectif premier, le présent document sera utile aussi à ceux qui participent aux travaux de conception et autres activités où les aspects environnementaux des plastiques sont abordés. NOTE Le présent document est destiné à promouvoir les pratiques suivantes: a) l'utilisation de techniques permettant d'identifier et d'évaluer l'impact environnemental des dispositions techniques spécifiées dans les normes ainsi que de réduire au minimum leurs effets néfastes; b) l'adoption de bonnes pratiques telles que: 1) des modes opératoires pour la prévention de la pollution, par exemple des options de fin de vie et leur gestion adaptée; 2) la conservation de la matière et de l'énergie en tenant compte de l'utilisation prévue (et de la mauvaise utilisation prévisible) du produit; 3) l'utilisation en toute sécurité des substances dangereuses; 4) l'élimination de pratiques restrictives techniquement injustifiables; 5) le recours à des critères de performance plutôt qu'à des clauses d'exclusion qui seraient, par exemple, basées uniquement sur des critères de composition chimique; 6) l'utilisation de ressources renouvelables et le recours minimal aux ressources non renouvelables, si l'analyse du cycle de vie y est favorable; c) l'adoption d'une approche équilibrée lors de l'élaboration des normes face à des questions telles que l'impact environnemental, la fonction et la performance du produit, l'hygiène et la sécurité et d'autres exigences réglementaires; d) la révision et le réexamen réguliers des normes existantes à la lumière des innovations techniques permettant d'améliorer l'impact environnemental des produits et processus; e) l'application d'approches analytiques du cycle de vie chaque fois qu'elles peuvent être appliquées et qu'elles sont techniquement justifiées.
Le présent document définit une structure pour l'inclusion des aspects environnementaux dans les normes relatives aux produits plastiques. Il propose une approche visant à permettre une réduction de leur impact négatif sur l'environnement sans compromettre leur objectif premier qui est d'assurer une aptitude à l'emploi adéquate des produits en question.
Les lignes directrices contenues dans le présent document sont essentiellement destinées aux rédacteurs de normes. Toutefois, outre son objectif premier, le présent document sera utile aussi à ceux qui participent aux travaux de conception et autres activités où les aspects environnementaux des plastiques sont abordés.
NOTE Le présent document est destiné à promouvoir les pratiques suivantes:
a) l'utilisation de techniques permettant d'identifier et d'évaluer l'impact environnemental des dispositions techniques spécifiées dans les normes ainsi que de réduire au minimum leurs effets néfastes;
b) l'adoption de bonnes pratiques telles que:
1) des modes opératoires pour la prévention de la pollution, par exemple des options de fin de vie et leur gestion adaptée;
2) la conservation de la matière et de l'énergie en tenant compte de l'utilisation prévue (et de la mauvaise utilisation prévisible) du produit;
3) l'utilisation en toute sécurité des substances dangereuses;
4) l'élimination de pratiques restrictives techniquement injustifiables;
5) le recours à des critères de performance plutôt qu'à des clauses d'exclusion qui seraient, par exemple, basées uniquement sur des critères de composition chimique;
6) l'utilisation de ressources renouvelables et le recours minimal aux ressources non renouvelables, si l'analyse du cycle de vie y est favorable;
c) l'adoption d'une approche équilibrée lors de l'élaboration des normes face à des questions telles que l'impact environnemental, la fonction et la performance du produit, l'hygiène et la sécurité et d'autres exigences réglementaires;
d) la révision et le réexamen réguliers des normes existantes à la lumière des innovations techniques permettant d'améliorer l'impact environnemental des produits et processus;
e) l'application d'approches analytiques du cycle de vie chaque fois qu'elles peuvent être appliquées et qu'elles sont techniquement justifiées.
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