A00-001
Produits métalliques - Types de documents de contrôle
Le présent document spécifie les différents types de documents de contrôle fournis à l'acheteur, conformément aux prescriptions de la commande, pour la livraison de tous les produits métalliques, par exemple, plaques, tôles, barres, pièces forgées, pièces moulées quelle que soit leur méthode de fabrication. Le présent document peut également s'appliquer à des produits non métalliques. Le présent document est utilisé conjointement avec les spécifications de produit qui prescrivent les conditions techniques de livraison des produits.
Directive(s) européenne(s) Nouvelle Approche
DI 97/23/CE 29/05/1997 Directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant les équipements sous pression
Seules les informations sur le site de la CE font foi
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