NF EN 12397

NF EN 12397

décembre 2004
Norme Annulée

Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Exploitation

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'exploitation des installations à câbles transportant des personnes. Il s'applique à la conduite d'une installation et aux conditions de transport des passagers. Il contient également des dispositions pour les passagers. Le présent document s'applique à des installations individuelles ou à un ensemble d'installations.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

décembre 2004

Nombre de pages

20 p.

Référence

NF EN 12397

Codes ICS

45.100   Équipements pour le transport par câble aérien
93.100   Construction ferroviaire

Indice de classement

P82-912

Numéro de tirage

1 - 06/12/2004

Parenté européenne

EN 12397:2004
Résumé
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Exploitation

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'exploitation des installations à câbles transportant des personnes. Il s'applique à la conduite d'une installation et aux conditions de transport des passagers. Il contient également des dispositions pour les passagers. Le présent document s'applique à des installations individuelles ou à un ensemble d'installations.
Norme remplacée par (1)
NF EN 12397
mai 2017
Norme En vigueur
Prescriptions de sécurité pour les installations à câbles transportant des personnes - Exploitation

Le présent document établit les prescriptions de sécurité s'appliquant à l'exploitation des installations de transport à câbles destinées aux personnes. Il tient compte des systèmes et de leur environneme Il s'applique à la conduite d'une installation et aux conditions de transport des passagers. Il contient également des dispositions pour les passagers. Il s'applique à des installations individuelles ou à un ensemble d'installations. Il ne traite pas des modalités juridiques du service de transport ni des obligations de transport. Il contient des exigences relatives à la prévention des accidents et à la protection des travailleurs, ainsi qu'à la prévention et lutte contre l'incendie sans affecter l'application des prescriptions nationales relatives au droit des constructions et au droit réglementaire, ou liées à la protection de certains groupes d'individus. Il ne s'applique ni aux installations de transport à câbles destinées aux marchandises, ni aux ascenseurs.

Sommaire
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  • Avant-propos
    3
  • 1 Domaine d'application
    4
  • 2 Références normatives
    4
  • 3 Termes et définitions
    5
  • 4 Prescriptions générales
    5
  • 4.1 Application de la norme
    5
  • 4.2 Principes de sécurité
    5
  • 5 Dispositions pour l'exploitation
    6
  • 5.1 Préambule
    6
  • 5.2 Personnels et missions
    7
  • 5.3 Modalités d'exploitation
    9
  • 5.4 Maintenance et contrôles en exploitation
    10
  • 5.5 Perturbations d'exploitation
    10
  • 5.6 Sécurité des personnes lors des mises en marche
    11
  • 5.7 Signalisation et affichage pour les passagers
    12
  • 5.8 Documents
    12
  • 6 Dispositions pour les passagers
    13
  • 6.1 Avertissement
    13
  • 6.2 Dispositi d'accès et de transport
    13
  • 6.4 Comporteons de caractère général
    13
  • 6.3 Modalitésment des passagers
    14
  • 6.5 Accidents et incidents de service
    15
  • Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 2000/9/CE relative aux installations à câbles transportant des personnes
    16
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