NF EN 12921-4

NF EN 12921-4

octobre 2005
Norme Annulée

Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 4 : sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

Le présent document est la quatrième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) relatives aux machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs. Utilisé conjointement à la partie 1 "Prescriptions générales de sécurité", il s'adresse, en priorité, aux concepteurs pour obtenir une présomption de conformité à la Directive "Machines" (98/37/CE). Destiné également aux utilisateurs, il donne les prescriptions de sécurité particulières aux machines utilisant des solvants halogénés.

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Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Thématiques

QSE, Sécurité, Gestion des risques et SST

Date de publication

octobre 2005

Nombre de pages

34 p.

Référence

NF EN 12921-4

Codes ICS

13.300   Protection contre les matières dangereuses
21.020   Caractéristiques et conception des machines, appareils et équipements
25.220.10   Préparation de surface

Indice de classement

T35-101-4

Numéro de tirage

1 - 30/09/2005

Parenté européenne

EN 12921-4:2005
Résumé
Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 4 : sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

Le présent document est la quatrième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) relatives aux machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs. Utilisé conjointement à la partie 1 "Prescriptions générales de sécurité", il s'adresse, en priorité, aux concepteurs pour obtenir une présomption de conformité à la Directive "Machines" (98/37/CE). Destiné également aux utilisateurs, il donne les prescriptions de sécurité particulières aux machines utilisant des solvants halogénés.
Normes remplacées (2)
NF E09-500
avril 1987
Norme Annulée
Machines de nettoyage aux solvants chlorés et chloro-fluorés - Terminologie et classification

La présente norme s'adresse aux fabricants, aux concepteurs et aux utilisateurs d'appareils industriels de nettoyage aux solvants chlorés et chloro-fluorés et dispositifs ou installations annexes, ainsi qu'à l'autorité réglementaire, afin de fixer la terminologie et la classification de ces machines et favoriser le dialogue entre les parties concernées.

NF E09-501
décembre 1987
Norme Annulée
Machines de nettoyage aux solvants chlorés et chloro-fluorés - Conception générale - Conditions générales d'implantation, d'utilisation et de maintenance

La publication de la présente norme a été jugée nécessaire afin de traiter de la prévention des risques liés à l'utilisation des machines de nettoyage aux solvants chlorés et chloro-fluorés.

Norme remplacée par (1)
NF EN 12921-4+A1
février 2009
Norme En vigueur
Machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs - Partie 4 : sécurité des machines utilisant des solvants halogénés

Le présent document est la quatrième partie d'une série de normes de type C (normes de sécurité traitant de produits) relatives aux machines de nettoyage et de prétraitement de pièces industrielles utilisant des liquides ou des vapeurs. Utilisé conjointement à la partie 1 "Prescriptions générales de sécurité", il s'adresse, en priorité, aux concepteurs pour obtenir une présomption de conformité aux Directives "machines" 98/37/CE et 2006/42/CE. Destiné également aux utilisateurs, il donne les prescriptions de sécurité particulières aux machines utilisant des solvants halogénés.

Sommaire
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  • Avant-propos
    4
  • Introduction
    5
  • 1
    Domaine d'application 5
  • 2
    Références normatives 5
  • 3
    Termes et définitions 6
  • 4
    Liste des phénomènes dangereux significatifs 7
  • 5
    Prescriptions et/ou mesures de sécurité 9
  • 5.1
    Généralités 9
  • 5.2
    Phénomènes dangereux mécaniques 9
  • 5.3
    Prescriptions et mesures de sécurité contre les phénomènes dangereux électriques 10
  • 5.4
    Prescriptions et mesures de sécurité contre les phénomènes dangereux thermiques 10
  • 5.5
    Prescriptions et mesures de sécurité contre le bruit 11
  • 5.6
    Prescriptions et mesures de sécurité contre les phénomènes dangereux générés par des matériaux et substances traités, utilisés ou émis par la machine de nettoyage 11
  • 5.7
    Prescriptions et mesures de sécurité contre les combinaisons de phénomènes dangereux 16
  • 5.8
    Prescriptions et mesures de sécurité contre la défaillance de l'alimentation en énergie 16
  • 5.9
    Prescriptions et mesures de sécurité contre la défaillance des systèmes de commande 17
  • 6
    Vérification des prescriptions et/ou mesures de sécurité 17
  • 6.1
    Généralités 17
  • 6.2
    Aspects mécaniques 17
  • 6.3
    Aspects électriques 17
  • 6.4
    Aspects thermiques 17
  • 6.5
    Bruit 17
  • 6.6
    Matériaux et substances traités, utilisés ou émis par les machines de nettoyage 17
  • 6.7
    Combinaisons de phénomènes dangereux 20
  • 6.8
    Défaillance de l'alimentation en énergie 20
  • 6.9
    Systèmes de commande 21
  • 7
    Informations pour l'utilisation 21
  • 7.1
    Généralités 21
  • 7.2
    Notice d'instructions 21
  • 7.3
    Marquage minimal 23
  • Annexe A
    (informative) Exemples et description de types de machines de nettoyage utilisant des solvants halogénés et paramètres de conception 24
  • Annexe B
    (informative) Divergences A 30
  • Annexe ZA
    (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 98/37/CE 31
  • Bibliographie
    32
  • Figures
  • Figure A.1 - Compartiment collecteur de machine de nettoyage utilisant des solvants halogénés - type Ia
    24
  • Figure A.2 - Machine de nettoyage à compartiment unique utilisant des solvants halogénés - type Ib
    25
  • Figure A.3 - Machine de nettoyage confinée avec cuve ouverte utilisant des solvants halogénés - type IIa
    26
  • Figure A.4 - Cuve ouverte
    27
  • Figure A.5
    28
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