NF EN 13035-7
Machines et installations pour la production, le façonnage et la transformation du verre plat - Prescriptions de sécurité - Partie 7 : machines à couper le verre feuilleté
Le présent document fait partie d'une série de normes de sécurité des machines pour la fabrication et le traitement du verre plat. Il s'adresse aux fabricants de machines à couper le verre feuilleté, en particulier en donnant des prescriptions de sécurité destinées à donner présomption de conformité à la directive machines. Il donne également les informations minimales de sécurité destinées aux utilisateurs de ces machines que ce soit dans la notice d'instructions ou par le marquage apposé sur la machine. Il existe également une série de normes pour les machines pour le verre creux (EN 13042).
Le présent document fait partie d'une série de normes de sécurité des machines pour la fabrication et le traitement du verre plat. Il s'adresse aux fabricants de machines à couper le verre feuilleté, en particulier en donnant des prescriptions de sécurité destinées à donner présomption de conformité à la directive machines. Il donne également les informations minimales de sécurité destinées aux utilisateurs de ces machines que ce soit dans la notice d'instructions ou par le marquage apposé sur la machine. Il existe également une série de normes pour les machines pour le verre creux (EN 13042).
Le présent document fait partie d'une série de normes de sécurité des machines pour la fabrication et le traitement du verre plat. Il s'adresse aux fabricants de machines à couper le verre feuilleté, en particulier en donnant des prescriptions de sécurité destinées à donner présomption de conformité à la directive machines. Il donne également les informations minimales de sécurité destinées aux utilisateurs de ces machines que ce soit dans la notice d'instructions ou par le marquage apposé sur la machine. Il existe également une série de normes pour les machines pour le verre creux (NF EN 13042).
- Avant-propos3
- Introduction4
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1 Domaine d'application4
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2 Références normatives5
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3 Termes et définitions6
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4 Liste des phénomènes dangereux significatifs6
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5 Prescriptions de sécurité et/ou mesures de prévention7
- Tableau 1 - Liste des phénomènes dangereux significatifs7
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6 Vérification des prescriptions de sécurité et/ou des mesures de prévention9
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7 Informations pour l'utilisation9
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7.1 Généralités9
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7.2 Dispositifs d'avertissement et signalisation9
- Tableau 2 - Vérification de chaque prescription mentionnée à l'Article 59
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7.3 Documents d'accompagnement (en particulier: notice d'instructions)10
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7.4 Marquage10
- Annexe ZA (informative) Relation entre la présente Norme européenne et les exigences essentielles de la Directive UE 98/37/CE11
- Bibliographie12
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