Le présent document spécifie les exigences de performance que doivent remplir les fermetures équipant les bâtiments. Il traite également des risques significatifs liés aux machines relatifs aux opérations de fabrication, transport, installation, utilisation et maintenance des fermetures. Il vient à l'appui de la Directive "Produits de construction" 89/106/CE (voir Annexe ZA) et des Directives "Machines" 98/37/CE (voir Annexe ZB) et 2006/42/CE (voir Annexe ZC).
Le présent document spécifie les exigences de performance que doivent remplir les fermetures équipant les bâtiments. Il traite également des risques significatifs liés aux machines relatifs aux opérations de fabrication, transport, installation, utilisation et maintenance des fermetures.
Le présent document spécifie les exigences de performance applicables aux fermetures et stores vénitiens extérieurs destinés à être installés en extérieur sur des bâtiments et autres ouvrages de construction. Il traite également des phénomènes dangereux significatifs relatifs aux opérations d'assemblage, de transport, d'installation, d'utilisation et de maintenance (voir liste des phénomènes dangereux significatifs liés aux machines à l'Annexe C).
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