NF EN 13965-2
Caractérisation des déchets - Terminologie - Partie 2 : termes et définitions relatifs à la gestion
Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.
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Le présent document définit les termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets. Il est harmonisé avec le langage employé dans le domaine de la gestion des déchets et avec le vocabulaire utilisé dans la réglementation. Il comprend, moyennant des références, certaines définitions et certains termes nationaux, lorsque la nécessité s'en est fait sentir. Les termes se rapportant à telle ou telle activité spécifique n'y figurent pas.
Le présent document propose un recueil de termes et définitions choisis et mis à jour à l'usage des producteurs de déchets, de l'industrie des déchets et des législateurs intervenant dans le domaine de la gestion des déchets.
- Avant-propos3
- Introduction4
-
1 Domaine d'application6
-
2 Méthode de travail6
-
3 Termes et définitions8
- Annexe A (informative) Définitions réglementaires26
- Annexe B (informative) Aspects particuliers de la terminologie de déchets27
- Annexe C (informative) Termes et définitions extraits des législations nationales28
- Annexe D (informative) Liste de correspondances des références34
- Annexe E (informative) Divergence nationale A avec les Pays-Bas37
- Bibliographie41
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