NF EN 1400-1
Articles de puériculture - Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants - Partie 1 : exigences générales et informations relatives au produit
Le présent document fixe les exigences de sécurité générales relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à l'emballage et l'étiquetage des sucettes. Il comprend également des exigences concernant le mode d'emploi. Le présent document est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon, excepté ceux qui sont mis sur le marché en tant que dispositifs médicaux. Le présent document n'est pas applicable aux produits destinés à des applications médicales spécialisées, tels que ceux destinés aux nourrissons prématurés ou présentant le Syndrome de Robin. Ces cas particuliers sont décrits dans l'annexe A. Le présent document ne s'applique pas aux tétines de biberons.
Le présent document fixe les exigences de sécurité générales relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à l'emballage et l'étiquetage des sucettes. Il comprend également des exigences concernant le mode d'emploi. Le présent document est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon, excepté ceux qui sont mis sur le marché en tant que dispositifs médicaux. Le présent document n'est pas applicable aux produits destinés à des applications médicales spécialisées, tels que ceux destinés aux nourrissons prématurés ou présentant le Syndrome de Robin. Ces cas particuliers sont décrits dans l'annexe A. Le présent document ne s'applique pas aux tétines de biberons.
A la suite d'accidents survenus à de jeunes enfants par l'utilisation de sucettes le Ministère de l'Industrie a décidé d'engager une étude sur ces articles, qui a été confiée au Laboratoire National d'Essais. L'examen des résultats de cette étude par des représentants du Ministère de la Santé et du Secrétariat d'État à la Consommation a conclu à la nécessité d'élaborer une norme de sécurité sur ces articles.
Le présent document spécifie les exigences de sécurité relatives aux matériaux constitutifs, à la construction, à la performance, à l'emballage et aux informations relatives au produit des sucettes. Il est applicable aux produits qui ressemblent à une sucette ou qui fonctionnent de la même façon. Certaines sucettes mises sur le marché peuvent avoir d'autres fonctions. La norme s'applique également à ces produits (l'Annexe C donne des exemples).
- Avant-propos3
- Introduction4
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1Domaine d'application 4
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2Références normatives 5
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3Termes et définitions 5
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4Description d'une sucette 6
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5Exigences et méthodes d'essai 9
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5.1Matériaux 9
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5.2Construction 10
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6Emballage de vente 20
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7Informations relatives au produit 21
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7.1Généralités 21
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7.2Informations à l'achat 21
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7.3Mode d'emploi 21
- Annexe A (informative) Informations relatives aux dispositifs médicaux23
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A.1Semblables à une sucette mais sans autre fonction 23
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A.2Semblables à une sucette mais ayant une autre fonction accessoire 23
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A.3Semblables à une sucette mais ayant une autre fonction majeure 23
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A.4Applications spécialisées 24
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A.5Dispositifs médicaux 24
- Bibliographie25
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