Le présent document spécifie les exigences relatives à la santé, à la sécurité et aux économies d'énergie pour : les revêtements de sol résilients fabriqués à partir de plastiques, de linoléum, de liège ou de caoutchouc, à l'exclusion des tapis en pose libre ; revêtements de sol textiles, à l'exclusion des tapis en pose libre ; revêtements de sol stratifiés ; panneaux de sol en pose libre. Il spécifie également les procédures d'essai pour l'évaluation de la conformité des produits et les exigences relatives au marquage et à l'étiquetage.
Le présent document spécifie les caractéristiques essentielles des types suivants de revêtements de sol : les revêtements de sol résilients, à l'exclusion des tapis en pose libre ; les revêtements de sol textiles, à l'exclusion des tapis, passages et carpettes (barrières) en pose libre ; les revêtements de sol stratifiés ; les revêtements de sol multicouches modulaires. Il ne spécifie pas les exigences relatives aux revêtements de sol qui ne sont pas liées aux caractéristiques essentielles définies dans le Règlement (UE) N° 305/2011. Il ne traite pas de la pose ni de l'entretien des revêtements de sol.
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