Le présent document établit les principes généraux de gestion et de contrôle des opérations de nettoyage des réseaux d'évacuation et d'assainissement, et prescrit les exigences relatives à la mise en application de programmes de nettoyage et de pratiques de travail. Il est applicable aux réseaux d'évacuation et d'assainissement extérieurs aux bâtiments, qui fonctionnent principalement à écoulement libre, depuis le point où l'effluent quitte le bâtiment ou le système d'évacuation de la toiture, ou atteint un caniveau de chaussée, jusqu'au point où il est déversé dans une station d'épuration ou le milieu récepteur. Les canalisations d'évacuation et d'assainissement situées sous les bâtiments sont également visées dès l'instant qu'elles ne font pas partie du système d'évacuation propre au bâtiment.
Le présent document établit les principes généraux de gestion et de contrôle des opérations d'exploitation dans les réseaux d'évacuation et d'assainissement à l'extérieur des bâtiments, et établit les prescriptions concernant le développement et la mise en application de programmes de travaux, ainsi que le choix des techniques employées. Il traite de la gestion et du contrôle du nettoyage. Il s'applique aux réseaux d'évacuation et d'assainissement, principalement les réseaux gravitaires, à partir du point où les eaux usées quittent un bâtiment, un système d'évacuation de toiture ou une surface revêtue, jusqu'au point où elles se déversent dans une station d'épuration ou un milieu récepteur aquatique. Les canalisations d'évacuation et d'assainissement situées sous les bâtiments sont également visées dès l'instant qu'elles ne font pas partie du système d'évacuation propre au bâtiment.
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