Le présent document traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques de danger spécifiques au domaine ferroviaire des machines rail-route automotrices (nommées dorénavant comme "machines") et des équipements associés. Ces risques peuvent se produire lors des opérations de mise en service, d'exploitation et de maintenance des machines ; ces opérations sont réalisées conformément aux spécifications données par le fabricant ou son mandataire. Il définit les prescriptions pour l'agrément d'une machine par un organisme autorisé.
Le présent document traite des prescriptions techniques pour minimiser les risques de danger spécifiques au domaine ferroviaire des machines rail-route automotrices (nommées dorénavant comme "machines") et des équipements associés. Ces risques peuvent se produire lors des opérations de mise en service, d'exploitation et de maintenance des machines ; ces opérations sont réalisées conformément aux spécifications données par le fabricant ou son mandataire. Il définit les prescriptions pour l'agrément d'une machine par un organisme autorisé.
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