Le présent document est applicable à l'ensemble des véhicules ferroviaires en tenant compte des recommandations figurant à l'annexe F pour l'application du document. Les types suivants de matériel roulant sont exclus du champ d'application du présent document : métros, tramways et autres véhicules ferroviaires légers ; véhicules pour l'exploitation des services de transport sur les réseaux locaux, urbains ou suburbains qui sont fonctionnellement séparés du reste du système ferroviaire ; véhicules utilisés exclusivement sur les infrastructures ferroviaires privées réservées au seul usage de leur propriétaire pour ses propres activités de fret ; véhicules réservés à un usage strictement local, historique ou touristique.
Le présent document spécifie les principes et les procédés à appliquer pour parvenir à des dispositions satisfaisantes pour le réenraillement ou le rétablissement de véhicules ferroviaires et pour valider la conception par rapport aux exigences en matière de performance et de sécurité. Il est applicable à l'ensemble des véhicules ferroviaires exploités selon les Directives d'interopérabilité à l'exclusion de ceux cités dans l'avant-propos. Les véhicules ferroviaires sont conçus de façon à ce que les opérations de réenraillement et de rétablissement après un déraillement ou un accident puissent être conduites en toute sécurité, sans exposer les personnes à des risques excessifs au cours des opérations de levage-relevage. Pour le matériel roulant interopérable, il existe un besoin de définir des exigences communes en ce qui concerne les opérations de levage-relevage, le volume équivalent des équipements et les accessoires de levage-relevage.
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