Le présent document a pour objectif d'assurer la sécurité et la santé des personnes utilisant les résidences mobiles, en fixant les exigences minimales relatives notamment aux issues de secours, à la ventilation, aux zones de risques entourant les appareils ménagers, ainsi qu'à l'installation et à l'utilisation des gaz de pétrole liquéfié et des combustibles liquides.
Le présent document spécifie les prescriptions destinées à assurer la sécurité et la santé des personnes lorsqu'elles utilisent les résidences mobiles telles que définies à l'Article 3 comme logements temporaires ou saisonniers. Il définit les classes de résistance à la neige et indique les conditions à respecter pour assurer la stabilité des résidences, ainsi que les renseignements minimaux à inclure dans la notice remise à l'utilisateur. Il spécifie également les méthodes d'essais correspondantes.
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