Le présent document définit des critères de durabilité horizontaux applicables à tous les produits biosourcés, à l'exclusion de l'énergie et des denrées alimentaires pour la consommation humaine ou animale, couvrant les trois piliers de la durabilité (environnemental, social et économique). Lorsque le produit est partiellement biosourcé, le présent document ne peut être utilisé que pour la part biosourcée car il ne traite pas des parts non biosourcées (fossile, minérale) d'un produit. Il peut être utilisé pour deux applications, soit pour fournir des informations sur la durabilité de la production de la biomasse uniquement, soit pour fournir des informations de durabilité dans la chaîne d'approvisionnement pour la part biosourcée du produit biosourcé.
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