NF EN 82304-1

NF EN 82304-1

septembre 2017
Norme En vigueur

Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS. Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE. Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.

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Informations complémentaires
Entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
Informations générales

Collections

Normes nationales et documents normatifs nationaux

Date de publication

septembre 2017

Nombre de pages

32 p.

Référence

NF EN 82304-1

Codes ICS

35.240.80   Applications des TI dans les technologies de la santé
35.080   Logiciels

Indice de classement

C74-055-1

Numéro de tirage

1

Parenté internationale

Parenté européenne

EN 82304-1:2017
Résumé
Logiciels de santé - Partie 1 : exigences générales pour la sécurité des produits

Le présent document s'applique à la SECURITE et à la SURETE des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE conçus pour fonctionner sur des plates-formes informatiques générales et destinés à être commercialisés sans matériel dédié. Ce document se concentre principalement sur les exigences destinées aux FABRICANTS. Le présent document couvre le cycle de vie complet y compris la conception, le développement, la VALIDATION, l'installation, la maintenance et l'élimination des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE. Le présent document entre dans le champ d'application de la directive n° 90/385/CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux dispositifs médicaux implantables actifs, de la directive n° 93/42/CEE du 14/06/1993 relative aux dispositifs médicaux et de la directive n° 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27/10/1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
Sommaire
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  • 1 Domaine d'application
  • 2 Références normatives
  • 3 Termes et définitions
  • 4 * Exigences concernant les PRODUITS LOGICIELS DE SANTE
  • 5 * LOGICIELS DE SANTE - Processus du cycle de vie du logiciel
  • 6 * VALIDATION des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE
  • 7 Identification des PRODUITS LOGICIELS DE SANTE et des DOCUMENTS D'ACCOMPAGNEMENT
  • 8 Activités postcommercialisation propres au PRODUIT LOGICIEL DE SANTE
  • Annexe A (informative) Justification
  • Annexe ZA (normative) Références normatives à d'autres publications internationales avec les publications européennes correspondantes
  • Bibliographie
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